564 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relatives aux t rava...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...réée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’adoption du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023 8.4 Dépôt du rapport d'audit sur...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...t a été déposé par le conseiller monsi eur Claude Bérard à la séance ordinaire du 5 avril 2022 . Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1009 -2015 : ARTICLE 1 De remplacer , à la sect...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 MAI 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verb...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie inte...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 5. Adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...tio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adopt...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur 9.3 Nomination des signataires des chèques et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...nancier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de per...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 MAI 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verb...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...u Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrecoeur 8.3 Réduction du taux d'intérêt sur l'échéance du premie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...re générale en fonction des catégories d’immeubles; Considérant que pour rencontrer les dépenses acceptées audit budget, il est nécessaire d'établir les taux de taxes décrétés par le présent règlement; Consi dérant qu'un avis de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée - du -Richelieu 8.4 Adoption du budget...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 OCTOBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...taxes de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre du budget participatif 9. Gestion du perso nnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en enviro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du budget de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur pour l'année 2020 8.3 Dépôt selon l’article 477.6 de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer ite -D'Youville 9.3 Dépôt du rapport de la trésoriè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...» et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Nomination des signataire...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...« B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Annulation de soldes r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...pt. 2021 Sur la proposition de la signature de l'acte d'achat sur le lot 5 025 642 qui prévoit un prélèvement des sommes au budget # 23 020 20 721 Pourriez - vous nous indiquer le prix payé du terrain ? Quel est le budget total relié au Pr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...té durable créée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’ad option du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023 8.4 Dépôt du rapport d'au...
En savoir plus