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Séance ordinaire du 4 juin 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 AVRIL 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -v...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 avril 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 avril 2024 à 17 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...dans un même règlement; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude DANSEREAU à une séance ordinaire de ce conseil tenue le 5 décembre 2023 7 février 20 2...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 MAI 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUIN 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le cons...

Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024

...S est donné par l e soussigné, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 3 déc embre 202 4 , le Conseil municipal de la Ville de contrecœur a adopté le projet de règlement numéro 13 30 - 202 4 modifiant dive rses dis...

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

...VIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du conseil municipal , tenue le 10 janvier 2024 . Ce règlement entre en vigueur à la date de la présente publication....

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...

Tenue de registre du 18 juin prochain – Règlement E-104

Séance ordinaire du 6 mai 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 MAI 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire -...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400

...CONSTRUCTION AVIS est donné par l a soussigné e, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 6 mai 202 5, le conseil municipal de la Ville a adopté le projet de règlement numéro U-400 relatif à la construction . Ce règlem...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 6 mai 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bi...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 JUIN 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire - 6...

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700

...AVIS est donné par l a soussigné e, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 8 avril 202 5, le Conseil municipal de la Ville de contrecœur a adopté le projet de règlement numéro U-700 relatif à la démolition appo...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes

...UBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le ma...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

...C DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le m...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 10 juin 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère...

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or

...OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 2100 , MONTÉE DE LA POMME D’OR AVIS EST DONNÉ DE CE QUI SUIT : 1. Le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire tenue le 10 juin 202 5, le premier projet de résolution no 202...

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau

...ODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 375 , RUE DANSEREAU AVIS EST DONNÉ DE CE QUI SUIT : 1. Le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire tenue le 10 juin 202 5, le premier projet de résolution no 202...