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Séance ordinaire du 13 février 2024
...iresse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désirent. 2024 -02 -043 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 19h52. Il est proposé...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...MISE À JOUR ANNUELLE - DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL La greffière informe le conseil que, conformément aux articles 357 et 358 de la Loi sur les élections et les référendums da...
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Sentiers pour vélos à pneus surdimensionnés
Les adeptes de vélos à pneus surdimensionnés ( fatbike ) peuvent faire des randonnées dans les sentiers qui se trouvent à deux endroits sur le territoire de Contrecœur. Parc Saint-Laurent-du-Fleuve (272, rue de l’Église) 6 km de sen......
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Réglementation dans les parcs
Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à trois sections selon la catégorie de déchet). Il est permis de consommer des boissons alcoolisés lors d'un repas en plein air dans la partie d'un parc où la Vi......
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...Toute pers onne faisant l’installation d’un poulailler urbain ou faisant l’acquisition de poules pondeuses doit informer, par courriel ou en personne, le Service de l’urbanisme et de l’Environnement. » 1301 -2023_Règlement modifiant l...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...n) des dossiers et documents pour la continuité des activités des municipalités; • mitiger le risque de perte d'information; • permettre de répondre aux demandes d'accès à l'information avec facil ité et dans un délai r...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ponibles pour les citoyennes et les citoyens. Ils pourront les installer fièrement devant leur maison. Soyez à l’affût des informations sur notre site Web pour connaître la période d’inscription de la campagne. La famille nous tient à cœur La Vi...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 99-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 906 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère d...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...Pourquoi ont -ils appliqué cette règle qui puni plusieurs citoyens ? Est -ce que la Ville peut diffuser de l’information à ce sujet ? Question de Monsieur Robert Bissonnette : Rapport : Est -ce possible d'av...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 98-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 97-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 4 000 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE PAPIN Considérant que la rue Papin a été identifiée pour effectue...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiment...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
130 3-2023_R èglement modif iant le règlement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tou...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1294 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR , AFIN DE M...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1293 -2023 MODIFIANT REGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER AU NOM DU COMITÉ LES CHANGEMENTS CLIM...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...de les motifs qui a mené au procès -verbal de correction Point 22 - période de question s, demande un complément d'information de la part du conseil pour chacune des résolutions afin que les citoyens ne se présente pas lors de la péri...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...du r èglement de lotissem ent en vig ueur. Les sections « Divers » et « Amendement » regroupent des informations pouvant faciliter l'admini stration du présent règlement et de tout autre règlement en relation avec les rè...
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Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1292 -2023 MODIFIANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...ésentée par écrit et signée sur le formulaire prescrit à cette fin auprès du directeur. 5. La demande doit comprendre les informations et être accompagnée des documents suivants : a) les nom, prénom et adresse du requérant; b) un certif...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...sa décision. Après maintes démarches, une renc ontre est prévue avec exo et la Ville. Les demandeurs en seront informés et il en sera fait état au cours de la séance du 7 février. Réponse du conseil municipal : Nous som...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...de raison , ou référ er la question à une séance subséquente pour permettre aux officiers municipaux de colliger l’information requise . ARTICLE 17 - BIENSÉANCE Il est interdit à quiconque : a) d’utiliser un langage...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip...
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