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Séance ordinaire du 7 juin 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JUIN 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption......
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de juin à octobre 2022 18.2 Autorisation de signature d'une entente avec le ministère des Transports du Québec con...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 AVRIL 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve......
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 MARS 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux......
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 21 FÉVRIER 2022 À 18 H 15 PAR VIDÉOCONFÉRENCE ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'......
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Séance ordinaire du 1er février 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER FÉVRIER 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du proc......
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 MAI 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verb......
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...u règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2022 -2023 -2024 6. Période de questions Les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...rochaine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024 7.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition d...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...tion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 5 octobre 2021 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du m...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 OCTOBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCITONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le dire...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...bliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appui à la Semaine nationale de la sécurité ferroviaire du 20 au 26 septembre 2021 18.3...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appui à la Semaine nationale de la sécurité ferroviaire du 20 au 26 septembre 2021 18.3 Mod...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUILLET 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour......
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER JUIN 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil munici......
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 MARS 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption......
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JANVIER 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance Bilan de mi -mandat......
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Séance du 2 juin 2020
...E - DU -RICHELIEU - MAINTIEN DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU -SAINT -LAURENT Considérant que le 21 octobre 2015, par décret, le ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire a reconduit jusqu’au...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...compagnies du Québec; Considérant que l'organisme s'est vu délivré ses lettres patentes, enregistrées le 16 octobre 2019, sous le numéro d’entreprise 1174935537; Considérant que l’ensemble des critères d’admissibilité sont attei...
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Séance extraordinaire du 25 mars
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 25 mars 2021 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud......
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Séance extraordinaire du 22 mars
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 22 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud A......
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Séance du 9 mars 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsie......
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Séance du 2 février 2021
...sultatif d'urbanisme d’un plan de construction, produit par la firme Réalisation Martin Leblanc inc. , le 21 octobre 2019, sous le numéro de plan C -19149; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règ...
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Séance du 12 janvier 2021
...11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec l'organisme Culture C pour les années 2021 à 2024 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11....
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