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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...stante -greffière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Ges tion du personnel 9.1 Ajustement salarial du personnel du Service de sécurité incendie Page 2 de 2 9.2...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...E LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132 -2018 SUR LE STATIONNEMENT HIVERNAL 9. DEMANDE DE RENONCIATI...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...du rapport de la trésorière des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Adoption du plan directeur des parcs et espaces verts récréatifs de la vi...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...sorière d'enchérir au nom de la Ville lor s de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Changement de statut de surnuméraire à régulier pour 3 employés municipaux 9.2 E...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une chef animatrice du camp de jour pour la saison estivale 2022 9.2 Embauche d'un...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un c...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption d'une politique sur le télétravail, destinée au personnel de la Ville de Contrecœ...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...teur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9.2 Embauche de personnel étud...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...8.5 Emprunt au fonds de roulement pour financer des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...tions bancaires pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contra...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...resso urces humaines d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'un chef de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de s...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel pour l'applicat ion du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) relatif au...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'une agente au développement culturel et touristique 9.2 Embauche d'une secrétai...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...daté du 20 mai 2020 8.4 Demande d'augmentation de la marge de crédit de la Ville de Contrecœur 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une étudiante à t itre de responsable du programme aquatique au Service loisir...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...hant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une stagiaire en urbanisme aux Services techniques 9.2 Embauche de personnel ét...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...7.3 Dépôt d'un procès -verbal de correction concernant la résolution 2020 -05 -139 intit ulée : embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisir et cult...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...s non affecté à la réserve de développement durable 8.5 Radiation de mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...astructures 8. Finances 8.1 Adoption de la l iste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier à la Division des travaux publics 9.2 Ajustement...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...membre du conseil qui cesse d’être membre du Comité avant la fin de son mandat, qui est empêché d’agir ou qui a un intérêt personnel direct ou indirect dans une affaire dont est saisi le Comité, peut être remplacé par un autre mem...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...tation de motif ou une insinuation, − entraîne une réponse constituant une opinion professionnelle ou une appréciation personnelle, − porte sur une affaire pendante devant les tribunaux ou un organisme quasi judiciaire ou sur une affa...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...en argent 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...2024 7.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de XXX $ datées du 3 décembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 8.2 Fin...
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