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Calendrier municipal 2022
...65 | directioncamp@csjd.qc.ca | www.csjd.qc.ca Comité des cours socioculturelsLe comité des cours socioculturels élabore, planifie et réalise la programmation de loisir et de cours socioculturels offerte à la population contrecœuroise. jenny...
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Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
...-5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - PLAN 120 , rue Desranleau DM -202 6-023
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Commercial des Ormes
...-2012 1.1.1.1 Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le Conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou cer...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec,...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...entiers boisés Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 870-1-2010 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) – DÉVELOPPEMENTS « LE BOISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS...
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VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 903-1-2011 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...re des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...imatiques; CONSIDÉRANT la volonté de réduire les îlots de chaleur en milieu urbain et de favoriser la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion du premier projet de règlement a été donné lors de la séa...
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Des Mélèzes
...Mélèzes Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considéra...
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Le Noblet, édition avril 2022
...s avec entrain? Jour de la Terre – Le 22 avril et tous les jours! Il y a mille et une façons de nous préoccuper de notre planète. À Contrecœur, on protège l’environnement avec l’adoption de plusieurs programmes de subventions en lien avec notre...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...us avons pris les grands moyens pour que toute la population de Contrecœur et d’ailleurs puisse profiter de ce merveilleux plan d’eau. Au mois de juin dernier, nous avons inauguré la place François-De Sales-Gervais derrière la mairie. Il s’agi...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ordy, sur le lot 5 845 056, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères, le tout tel que présenté aux plans d'architectures datés du 5 juin 2025 et déposés dans le cadre de la demande de permis de transformation....
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des Mélèzes - Lot 4 813 167...
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Séance du 7 janvier 2020
...e décembre 2019 12.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 12.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 1471 à 1519, rue Jussau...
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Séance du 4 février 2020
...dre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux po ur les adresses du 15 91 à 1593 , rue Jussaume 11.6 Approbation d'un plan de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue...
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Séance du 10 mars 2020
...robation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 situé sur la rue Moreau 11.4 Approbation d’un plan de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...t des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Le dossier du site d’implantation d’une troisième école primaire à Contrecœur suscite des réactions, de l’ émotion, des discussions, et c’est tout...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...8.3 Adoption - Politique sur la reconnaissance des ressources humaines 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Adoption - Plan action à l'égard des personnes handicapées 2025-2026 1 10. U RBANISME 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permi...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...Considérant la recommandation numéro 059 -2022 du comité consu ltatif d’urbanisme; Considérant la modification du Plan Particulier d’urbanisme révisé entré en vigueur le 19 mai 2022; Considérant l’obligation de concordance entre l...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...e Contrecœur janvier 2010 861 -1-2009_Règlement sur les permis et certificats 1-iii CHAPITRE 3 DOCUMENTS ET PLANS EXIGÉS L ORS D’UNE DEMANDE DE PERMIS OU DE CERTIFICAT ................... 3-15 SECTION 1 DISPOSITIONS RELAT...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...d’une nouvelle caserne; Considérant l’acquisition d’un terrain pour permettre la construction; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...e Contiguë DIMENSIONS DU BÂTIMENT Largeur minimale (m) 6.0 6.0 6.0 Superficie de bâtiment minimale (m 2) Superficie de planchers minimale (m 2) Hauteur en étage(s) minimale 1 1 1 Hauteur en étage(s) maximale 2 2 2 Hauteur en mètres maximale DE...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 126 4-2022 SUR L’INTERDICTION DES SACS D E PLASTIQUE Considérant le Plan d’action métropolitain sur le bannissement des sacs de plastique et le Plan métropolitain de gestion des m...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...de stationnement et toute allée d'accès des immeubles situés à l’intérieur du périmètre urbain identifié au Plan d’urbanisme de la Ville, ainsi que toute aire de stationnement et toute al lé d’accès dans la marge avant des...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...• le stuc d’agrégat appliqué sur un système de panneau de béton ou sur un isolant rigide; • la céramique; • la planche d’aluminium; Habitation (H) Com merce (C) Industrie (I) Public (P) Rural (RU) 1301 -2023_Règlement modifi...
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