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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 juillet 2020 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 octobre 2020 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance du 15 juin 2020
...avait l’intention de préserver dans le paysage con trecoeurois, cet immeuble qui a depuis près de soixante -dix ans, marqué le noyau urbain de notre ville; Considérant que la Ville évaluait la possibilité de relocaliser certains d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JUIN 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 11 JANVIER 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....
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Commercial des Ormes
...es. 4.1.1.6 Critères a) Les entrées principales aux bâtiments, incluant les portes de garage en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles de la voie publique doivent être agr...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER FÉVRIER 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du proc...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 février 2026 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conse...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 AVRIL 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...NCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 20 janvier 2026 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillèr...
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Le Noblet, édition avril 2026
...bordure du Saint-Laurent afin de les rendre plus accessibles et accueillants pour la population. Ces espaces permettent de marcher, de se rassembler, de se reposer et de profiter pleinement de la vue sur le fleuve. Ils facilitent également l’accè...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...nes. 2. Le registre sera accessible le 23 février 2026 , de 9 h à 19 h, à la mairie situé e au 5000, route Marie -Victorin , à Contrecœur. 3. Le nombre de demandes requis pour que le Règlement numéro E-107 fasse...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...seigne murale et ajout d’une enseigne sur poteau 10.5 Autorisation – Dépôt d’une demande d’aide financière – MRC de Marguerite –D’Youville – Travaux de restaura tion patrimoniale – Moulin à vent de Contrecoeur – Programme d’ent...
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Du Moulin
...des. 4.1.1.6 Critères a) Les entrées principales aux bâtiments, incluant les portes de garage en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles de la voie publique doivent être agré...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 MAI 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verb...
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Patrimonial
...nt a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 7 mars 2005. Il est proposé par Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 14 AVRIL 2026 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption – Ordre du jour 3. Adoption – Procès -verb al 3.1 Ado...
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Secteur est
...ion de façon à favoriser l’ensoleillement des unités voisines et éviter la formation d’un alignement en fonction d’une même marge de recul sans toutefois présenter des écarts trop prononcés; Architecture 18) Le gabarit de toute nouvelle unit...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...gionale en raison de sa position géographique à proximité de l’autoroute 3 0 et d’un environnement naturel marqué par une zone de conservation de plus de 53 hectares de boisé. Il constitue une porte d’entrée au développement rés...
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Dépôt du rôle de perception général 2026
...oussigné e, que le rôle général de perception pour l’année 202 6 est déposé à mon bureau situé au 5000 route Marie -Victorin , Contrecœur et qu’il sera procédé à l'envoi des comptes de taxes dans le délai imparti par la Loi....
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 décembre 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillè...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...NCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 décembre 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 AOÛT 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...n du réseau de transport métropolitain (exo ) 12.5 Nomination d’un e élu e à la Table régionale en habitation de Marguerite -D'Youville 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. Période de ques...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...maleDENSITÉ D'OCCUPATIONRapport planchers/terrain maximalOccupation du terrain minimale (%)Occupation du terrain maximale (%)MARGESAvant minimale (m) 10 Avant maximale (m)Latérale minimale (m) 5 Latérales totales minimales (m) 10 Arrière minimale (m)...
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