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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...tions en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...odifier les dispositions sur les habitations bi -génération 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée...
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Programme Accès Loisir à la Ville de Sorel-Tracy et Varennes
Subvention pour les 17 ans et moins et les 65 ans et plus La Ville de Contrecœur rembourse une partie des frais de carte non-résident acquises dans les villes de Varennes et Sorel-Tracy en lien avec des activités proposées par celles-ci. ......
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...abitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et pa...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youvi...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...e niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecoeur pour les...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation s’avérerait insuffisant...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...e du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cit...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ication de l'optimisation des ressources du service loisir et culture 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer d’octobre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9....
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ités qui s'appliquent à elle en lien avec la réalisation et le financement de ces travaux; QUE la Ville s'engage à payer sa part des coûts admissibles et des coûts d'exploitation continus; QUE la Ville s'engage à assumer toutes l...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...Rôle imposable 2 293 361 500 $ + 60,8 % Population 10 194 (20 citoyennes et citoyens de plus) + 0,2 % Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 2...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'ins cription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent paye ur et responsable des transactions à effectuer à l'égard de ses adhérents ; 6. CDS procédera au transfert d...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...er des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la Vérificat...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...es modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Conv...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...r les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - C...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...essier Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 décembre 2024 totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'A...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...scription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convent...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...n de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Conventi...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Conven...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...cription foncièr e de Verchères 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...astre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et p...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...rque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépenda...
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