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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
....1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 1 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024 -148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Autorisation - Demande de...
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Le Noblet, édition avril 2025
...et 7 h le lendemain. Conseils pour la saison estivale A LLER SUR LA PLATEFORME VOILÀ ! c ontrecoeur.edemandes.com/fr/create Pose de tourbe, ensemencement ou nouvelle plantation L’arrosage quotidien à l’aide d’un arros...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...7-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil mu...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...VINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJET...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...- Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'aliénation/lotissement – Commission de protection du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...usa ges de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755-9765, route Marie- Victorin 11.4 Approbation - Demande PIIA 2025-017 - 1334, rue Fra nçois- Xavier-Mailhot 11.5 Approbation - Demande PIIA 2025-018- 4220,...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 – 4695, rue Joseph -Lamou...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dérogation mineure 2025-035 - 1605, rue Bellerose 10.4 Approbation - Demandes P.I.I.A. 2025-023, 2025...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantation et d'intégration (PIIA) - 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau -...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................................... 2-10 ARTICLE 17.2 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION .................. 2-11 ARTICLE 17.3 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQU...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Vali...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...illants 18.3 Autorisation de verser une aide financière - Les cercles des fermières de Contrecoeur 18.4 Demande au ministè re des Transports du Québec pour diminuer la vitesse sur la route Marie - Victorin. 18.5 Nomin...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ière - Bail avec les cercles des Fermières de Contrecœur - occupa tion Centre Aristide -Arpin 18.4 Demande au ministère des Transports du Québec et de la Mobilité durable pour diminuer la vitesse sur la route Marie -Victor...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...aire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communa...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la C...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...oppe de 20 millions de dollars pour soutenir 250 projets dans des municipalités de moins de 10 000 habitants. Lors de la demande, Contrecœur comptait moins de 10 000 habitants. L’aide financière maximale par projet est de l’ordre de 100 000 $....
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadadre du Québec 11.3...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadastre du Québec...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau 11.3 Demande de dérogation mineure 2023 -108 – 9725 route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure 2023 -101 –...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...e prévoit le deuxième alinéa, ces derniers peuvent ordonner la convocation de cette séance en en faisan t une demande par écrit, sous leurs signatures, au greffier de la municipalité. Sur réception de cette demande,...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9....
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...une taxe spéciale, à un tarif pour la fourniture de biens et de services et à un autre frais est exigible au moment de la demande ou de l’événement, à moins d’indication contraire à cet effet. Tous les tarifs fixés au présent règlement compre...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9....
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