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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...-Canada, à la Maison historique Lenoblet -Du Plessis de Contrecoeur et fera la joie de près de 4 000 visiteurs de juin à octobre 2006. CONSIDÉRANT QUE l’honorable J. Michel Doyon, Lieutenant -gouverneur du Québec, a reconnu l...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt......

Voir la séance ordinaire du 4 juillet 2023

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...constats - Groupe d'intervention perfection 18.9 Nomination - Maire suppléant pour les mois de juillet 2023 à octobre 2023 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉ...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...chères - rue Cardin 18.4 Versement d'une commandite - Club de hockey sénior les Mustangs pour la saison 2023 -2024 18.5 Représentation - Autorisation - Congrès 2023 - Fédération québécoise de s municipalités (FMQ)...

Voir la séance ordinaire du 9 mai 2023

Le Noblet, édition septembre 2023

...coeur.qc.ca Maggy BissonnetteConseillère | District n° 5bissonnettem@ville.contrecoeur.qc.caMairesse suppléante (jusqu’en octobre 2023) Claude DansereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrec...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...ne adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -201...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...rvices aux personnes sinistrées d’une durée de deux (2) ans avec la Société canadienne de la Croix -Rouge, soit du 2 octobre 2023 au 2 octobre 2025, ave c un renouvellement automatique d'une seule période d'un (1) an. QUE la Ville...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...le est convoquée par la mairesse, Maud Allaire, pour être tenue à la salle du conseil de la mairie de Contrecœur, le 3 octobre 2023 à 18h30 et qu’y sera pris en considération les sujets suivants : ORDRE DU JOUR 1. Ouverture...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...ÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...tion des procès-verbaux du conseil municipal de s séances extraordinaire et ordinaire tenue respectivement le 3 octobre 2023, à 18 h 30 et 19 h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Corre...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...18.2 Autorisation de signature d'une entente de services avec le Quartier des affaires pour l'année 2023 -2024 18.3 Au torisation de signature et versement d'une contribution financière - convention multipartit...

Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine

1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR......

Voir la séance ordinaire du 5 septembre 2023

Voir la séance ordinaire du 14 mars 2023

Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 95 -202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 195 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant q ue le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tou......

Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 96-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 444 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiment......

Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin

...essite une réfection complète ; Considérant la planification des travaux dans le plan triennal en immobilisations 2023 -2024 -2025. Considérant qu’un avis de motion a é té dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le co...

Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 98-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences......

Séance ordinaire du 14 mars 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 14 MARS 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès......

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...; Considérant la demande de certificat d’autorisation déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 18 octobre 2022; Considérant que l’enseigne s’intègre bien dans le paysage et qu’il respecte le caractère commercial...