754 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ent 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d’établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 6.3 Avis de motion décrét ant la prochain...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Moulin pour le 6060 rue des Bruants 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 - TP -12 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Morea u et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Autorisation de signature d'une enten te relative à l'opération de l'usine de filtration, de l'usine d'épuration, des stations de pompage et des ouvrages de surverse de la Municipalité de Verchères et prévoyant la fourniture de ser...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...crétant la prochaine adopti on du règlement 1208 -2020 modifiant l'article 3 du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 7. Règlement 7.1 Dépôt d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...Adoption du règlement 1208 -2020 modifiant les article s 3 et 5 du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...règlement 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas -Donais 6. Avis de motion dé crétant la prochaine adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ment 1213 -2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas - Daunais 7.4 Adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en retirant le point 12.4 Demande de modification d’une aire de stationnement hors rue dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5243, rue des Érables . ADOPTÉE...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...2° exiger du propriéta ire qu’il fournisse à ses frais, tout autre renseignement, détail, plan ou attestation professionnelle de même qu’ un rapport présentant les conclusions et recommandations relatives au pro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...(entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or) le samedi 28 août entre 8 h et 12 h; · Jeux d’adresse : le stationnement du Centre multifonctionnel le samedi 28 août de 8 h à 11 h; · Parcours du contre -la-montre par équipe :...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...eptionnel avec vue sur le fleuve. À cela s’ajoutent du mobilier urbain, un support à vélo, un quai pour kayaks ainsi qu’un stationnement intégré avec des bornes de rechar\ ge électriques. Inclusive et attractive, la nouvelle place François-De Sale...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE GIGUÈRE, PRÈS DE LA TRAVERSE PIÉTONNE Considérant l’adoption du règlem...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...la désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin qui sera a réamé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
....3 Adoption - Règlement numéro 1333 -2024 - Modifiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...MAURICE CONSIDÉRANT la réception d'une demande de permis pour la const ruction d'un bâtiment commercial de type « station-service » au 4030, rue des Patriotes; CONSIDÉRANT QU 'après analyse, la demande respecte les objectifs...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...entaire nécessitant une modification au plan d’urbanisme 1 500 $ PPCMOI 1 500 $ Exemption de fournir des cases de stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'au...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d’aménagement d’un stationnement public; − 1191 -2020 emprun tant au plus 559 000 $ pour financer des travaux d’aménagement dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ar un tribunal pour t outes les réclamations couvertes par les polices émises pour la période visée. Sur attestation conjointe de l’Assureur et des vill es assurées à l’effet qu’il ne subsiste aucune réclamation couv erte pa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...eport de l'activité 9.3 Aide technique, autorisation de ferrmeture de la rue Hébert et utilisation du stationnement de la Fabrique - Rentrée scolaire de l' école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Aide techniqu...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...plus 257 000 $ pou r financer des travau x de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 7.2 Adoption du règlement 1191 -2020 empruntant au plus 559 000 $ pour financer des trava...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...secteur. »; 10. Par l’ajout, au cinquième sous -titre de l’article 2.1, du mot « public » à la suite du mot « stationnement »; 11. Par le remplacement du neuvième alinéa suivant : 5 « On dénombre 466 cases de stat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ctuelle. L’entretien doit être effectué de manière à préserv er l’harmonie visuelle du secteur; - Les espaces de stationnement doivent être aménagés avec des matériaux perméables ou perforants. ADOPTÉE 2025-04-100 APPR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...e actuelle. L’entretien doit être effectué de manière à préserver l’harmonie visuelle du secteur; - Les espaces de stationnement doivent être aménagés avec des matériaux perméables ou perforants. ADOPTÉE 7 2025 -0...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...830 $ Centre multifonctionnel 120 870 $ Mairie et bibliothèque 18 540 $ Garages municipaux 59 820 $ Station de surpression 12 150 $ Usine de filtration 14 580 $ Station de pompage #3 845 $ Imprévus...
En savoir plus