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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - R...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...pour l'année 2024 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Dépôt - Registre public des déclarations des membres du conseil municipal - Code d'éthique et de déo...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...MENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Trans...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...e contrôle (SCADA) 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Reconnaissance de la corporation récréative et touristique des Cœurs -Vaillants à titre de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction générale - Service des finances, trésorerie et approvisionnement 9.12 Modification - Résolution numéro 2023 -05...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...50 000 $ datées du 24 mars 2023 8.5 Dépôt du rapport de la tréso rière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...de pompiers, appel d'offres 2022 -INC -03 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autorisation de signature d'une entente avec la Fabrique Sainte -Trinité concernant la l...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...e question dans laquelle il a directement ou indirectement un intérêt pécuniaire particulier doit divulguer la nature générale de cet i ntérêt avant le début des délibérations sur cette question et s’abstenir de participer à cel...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...e de pompiers, appel d'offres 2022 -INC -03 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Autorisation de signature d'une entente avec la Fabrique Sainte -Trinité concernant la l...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...satio n de signature d'une entente de production d'un Guide du citoyen 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autorisation de mainlevée de la réserve imposée sur le lot 4 812 928 appartenant à la Colonie des...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...OSITIONS INTERPRÉTATIVES ................................ ............................. 1-2 SOUS -SECTION § 1 RÈGLES GÉNÉRALES D’INTERPRÉTATION ................................ ................... 1-2 ARTICLE 7 STRUCTURE DU RÈGLEMEN...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...isation de signature d'une entente de production d'un Guide du citoyen 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Autorisation de mainlevée de la réserve imposée sur le lot 4 812 928 appartenant à la...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...au montant de 3 350 000 $ datées du 24 mars 2023 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la l...
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Le Noblet, édition avril 2023
...teurs joue pleinement le rôle qu’il est appelé à exercer, les impacts d’un sinistre seront assurément diminués. De manière générale, tous les citoyens devraient faire preuve de prévoyance et de prudence à l’égard des aléas potentiels et des risque...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...– Rejet des soumissions - Caserne incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadast...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...iothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police R...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...othèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police Rich...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...HYG -01 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque Page 3 de 3 18. Administration générale 18.1 Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie, 17 mai 202...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...42. Ce règlement est modifié par l’insertion, après l’article 771, des suivants : ARTICL E 771.1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA PLANTATION D’ARBRES Pour toute nouvelle construction ou agrandissement du bâtiment pri...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...3 - HYG -01 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie, 17 mai 202...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...MENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de mars 2024 à juin 2024 17.2 Nomination et r...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...de Contrecœur. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ARTICLE 4 INTERPRÉTATION DU TEXTE De façon générale, l’interprétation du texte doit respecter les règles suivantes : 1 º les titres contenus dans ce règlem...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ion. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE 17 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2023 -06 -152 RECONNAISSANCE DE LA CORPORATION RÉCRÉATIVE ET TOURISTIQUE DES CŒURS -VAILLANTS À TITR...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ment des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de mars 2024 à juin 2024 17.2 Nomination et r...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...héma de couverture de risque en sécurité incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Représentation - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter c...
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