101 résultats pour
-
Rubriques
Aide à la rénovation d’immeubles patrimoniaux : Subvention – Réfection toiture en tôle
...é par le règlement Les immeubles situés dans une zone à caractère patrimonial identifié par le suffixe « P » au plan de zonage numéro 954 de la ville de Contrecœur. Article 5 - Propriétaire d'un immeuble Le mot propriétaire signifie to...
En savoir plus -
Rubriques
Service de l’urbanisme et de l’environnement
...ts de développement du territoire. Les inspecteurs municipaux voient à l’application des principaux règlements en matière de zonage, de lotissement et de construction. Ils délivrent des permis en conformité avec les règlements et politiques en vigueu...
En savoir plus
-
Rubriques
Comité consultatif en urbanisme
...est utile, voire nécessaire à la mise en application d’un plan d’urbanisme, notamment par l’intermédiaire des règlements de zonage, de lotissement, de construction et des autres types de règlement. Le CCU collabore à la protection des paysages et du...
En savoir plus -
Rubriques
Moulin Chaput
...rivés. Les citoyens qui n’ont pas suivi la formation et les non-résidents peuvent également réserver le four à pain selon la grille de tarification en vigueur. Dans tous les cas, des conditions s’appliquent. Pour réserver le four à pain et conna...
En savoir plus
-
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la grille d'usages H1 -42 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de régulariser l'implantation d'un bâtiment principal exist...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...tres, contraireme nt à une largeur de 16 mètres ainsi qu'une superficie de 380.6 m² contrairement à 432 m² dérogeant à la grille des usages et des normes de la zone H1-75 du règlem ent de zonage 858-1-2009, le tout comme prescrit; CONSIDÉ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communautaire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...date d'entrée en fonction au 19 février 2024; de fixer le salaire à la classe 9* (40 heures par semaine) échelon 1 de la grille salariale 2024 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres. QUE le pr...
En savoir plus -
Documents
Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e d'entrée en fonction au 1er avril 2024; de fixer le salaire à la classe 10 (35 heures par semaine) échelon 1 de la grille salariale 2024 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres ; de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...es : de fixer la date d'entrée en fonction au 22 avril 2024; de fixer le salaire à la classe 12* échelon 1 de la grille salar iale 2024, soit un taux de 57.88 $ de l’heure prévu e à la Politique de rémunération et des a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...de fixer la date d'entrée en fonction au 16 septembre 2024; de fixer le salaire à la classe 9 échelon 1 de la grille salariale 2024, soit un taux de 43.49 $ de l'heure prévue à la Politique de rémunération et des avantages soc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...epôt »; o Autoriser les dimensions d’un entrepôt respectant les normes prescrites pour un bâtiment principal dans la grille des usages et normes; o Réduire la marge arrière à 5 mètres pour cet entrepôt, au lieu des 10 mètres indiqué...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...es – Zone H1 -78 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville comme suit : • Grille des spécifications, zone H1 -78 - Normes spécifiques : o La demande propose de p ermettre une marge lat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...èglement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement E...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...YG -01 - Services professionnels d’ingénierie pour la réalisation d'une étude technico -économique pour l'ajout d’un dégrilleur à l’usine de traitement des eaux usées 14. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14.1 Nomination - Mairesse suppl...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...– Pétrole Maurice, zone C6-18 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la Ville comme suit : Grille des spécifications, zone C6-18 - Normes spécifiques : o La demande propose un seul bâtiment, alors que les p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...à voter – Rè glement E-101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traiteme nt des eaux usées et travaux connexes 7.2 Adoption - Projet de règlement U -700 relatif...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...86 . La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur comme suit : • Grille des spécifications, zone H1-186 - Normes spécifiques : o La demande propose des marges latérales totales...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...é au lot 5 627 278, visant à permettre une marge latérale totale de 3,33 mètres au lieu de 4,50 mètres comme prescrit à la grille des usages et des normes H1-186 du règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU 'un avis a été publié sur le site...
En savoir plus -
Rubriques
Poivron rouge
Nom latin : Capsicum annuum Type végétal : Légume-Fruit Partie : Fruit Récolte : Juillet, août, septembre Cuisine :......
En savoir plus -
Rubriques
Asperge
Nom latin Asparagus Partie Tige (turions) Goût Doux et légèrement sucré Récolte Mai et juin Cuisine Vapeur, grillé Exc......
En savoir plus -
Rubriques
Aulne crispé (poivre des dunes)
Nom latin Alnus viridis ssp. ‘Crispa’ Partie Cône Goût Arôme léger d'agrume et d'aneth Récolte Fin de l'automne et hiver Cuisine......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...9.4 Embauche d'une cheffe de division à la vie communau taire 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d’évaluation des soumissions en vue d’un appel d'offres pour les camps de jour 10.2 Autorisation de dépos...
En savoir plus -
Documents
Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» 1. La grille des usages et des normes C6 -18 de l’annexe A de ce règlement est modifiée par l’ajout d’une colon...
En savoir plus