...ébec Don de semis de légumes, fines herbes et fleurs pour pollinisateurs Sensibilisation et éducation sur la réglementation, les programmes et subventions de la Ville de Contrecœur Don de paillis et compost dans le stationneme...
En savoir plus...citoyens qui n’ont pas suivi la formation et les non-résidents peuvent également réserver le four à pain selon la grille de tarification en vigueur. Dans tous les cas, des conditions s’appliquent. Pour réserver le four à pain et connaître la po...
En savoir plus...citoyens qui n’ont pas suivi la formation et les non-résidents peuvent également réserver le four à pain selon la grille de tarification en vigueur. Dans tous les cas, des conditions s’appliquent. Pour réserver le four à pain et connaître la po...
En savoir plus...respecter lors de votre vente Même si aucun permis n’est requis, les personnes participantes doivent se conformer à la réglementation municipale. Il est permis de tenir une vente-débarras sur son propre terrain ou dans l’entrée d...
En savoir plus...on Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
En savoir plus...ulièrement dans les zones scolaires, près des parcs municipaux et dans les quartiers résidentiels afin de faire respecter la réglementation. De concert avec les élus et les gens du milieu impliqués dans divers comités, nous discutons des problématiqu...
En savoir plus...famille (dont les membres habitent sous le même toit) qui a le coût total le plus élevé. Inscription en ligne Tarification des bains libres Entrée Résident Non-résident Or...
En savoir plus...on Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
En savoir plus...simple attention permet de réduire significativement le délai d’intervention des premiers intervenants. En vertu de la réglementation municipale, tout bâtiment ou emplacement doit être identifié par un numéro civique distinct et doit être visib...
En savoir plus...el règlement existe-t-il dans d’autres villes? Depuis juin 2022, toutes les municipalités du Québec peuvent adopter une réglementation permettant de se prévaloir du droit de préemption. Plusieurs villes ont adopté ce règlement : Vi...
En savoir plus...Le dimanche, entre 18 h et 7 h le lendemain. Amende Prendre note que tout propriétaire ne respectant pas la réglementation en vigueur est susceptible de recevoir une amende de 500 $ pour chaque jour d’infraction constatée. Faire...
En savoir plus...es résidentielles construites avant le 1 er novembre 2010 et bénéficiant d'un droit acquis devront se conformer à la réglementation en vigueur au plus tard le 30 novembre 2025. Installation d'une piscine, d'une sauna ou un spa Conn...
En savoir plus...nts provinciaux en vigueur ; Recevoir, vérifier et faire le suivi des plaintes concernant le non-respect des différentes réglementations applicables sur le territoire ; Rédiger des constats d’infraction ; Rédiger sur demande des rapports...
En savoir plus...d'inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscripti...
En savoir plus...ne vente-débarras. Celui-ci s’obtient à la mairie auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement au coût de 10 $. La réglementation municipale précise qu’une vente-débarras ne peut durer plus de trois jours consécutifs, ni avoir lieu au même...
En savoir plus...fié si un navire ne respecte pas la limite de vitesse. La Garde côtière canadienne et Transport Canada font appliquer la réglementation.
En savoir plusLa mairesse de Contrecœur, Maud Allaire, a été réélue administratrice au sein de l’Union des municipalités du Québec (UMQ). Conformément à ses règlements généraux, l’UMQ a lancé le 3 février dernier, le processus de mise en candidature de......
En savoir plus...es municipales et scolaires de la MRC; CONSIDÉRANT les dispositions du Règlement numéro 171 concernant la tarification de certains services de la MRC. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyé...
En savoir plusAVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle bud gétaire AVIS PUBLIC est donné que le Règlement c......
En savoir plusLe 17 avril 2024 – Les conseils municipaux de Contrecœur et Saint-Amable ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoire attachées et/ou......
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA......
En savoir plusVerchères, le lundi 6 mai 2024 — La MRC de Marguerite-D’Youville et ses municipalités lancent leur démarche de consultation citoyenne dans le cadre de Courant collectif , une initiative de réflexion sur l’avenir énergétique du territoire, une pre......
En savoir plusBelœil, le mercredi 22 mai 2024 – Le cycliste doit se conformer en tout temps aux panneaux de signalisation et aux feux de circulation. Comme l'automobiliste, il doit s’immobiliser aux feux rouges ou aux panneaux d'arrêt, même si la voie est libre......
En savoir plus...fonction de leur potentiel. CONSIDÉRANT QUE la présente démarche est effectuée en conformité avec la réglementation municipale en vigueur ainsi qu'au schéma d'aménagement de la MRC de Marguerite -D’Youville. EN CONSÉQ...
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