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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...numéro E -104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 6.3 Adoption - Règlement numéro U -400 relatif à la construction abrogeant le Règlement 860 -1-2...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...E-104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emp runt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U-4 00 relatif à la construction 6. R ÈG...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...numéro E -104 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U -400 relatif à la construction 6. Règlement...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...Atmo sphäre inc., pour un montant de 80 182,79 $, taxes incluses; D’IMPUTER la présente dépense au fonds parcs et terrains de jeux. ADOPTÉE URBANISME ET ENVIRONNEMENT DÉPÔT - RAPPORT SOMMAIRE - PERMIS DE CONST...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000,00 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement E -101 décrétant u...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ts. ● Les UHA offrent plusieurs avantages pour notre communauté : elles permettent de maximiser l’utilisation des terrains résidentiels sans dénaturer les quartiers, tout en offrant des options d’habitation flexibles pour les membres...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................................... ................................ ......... 6-147 SOUS -SECTION § 51 CLÔTURES POUR TERRAINS DE SPORT ................................ ..................... 6-147 ARTICLE 352 GÉNÉRALITÉ ..............
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ieur Denis Labbé − Manque de médecins sur le territoire de Contrecœur . − Pourquoi n e plus offrir de nouveaux terrains pour la construction de maisons dont notamment pour des auto -constructions ? Question s de monsieur Je...
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Faq
Quelles sont les prochaines étapes du projet commercial Cité 3000 ?
Consultez la foire aux questions.
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ec la zone de conservation naturelle limitrophe et la présence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteu...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...cadre bâti existant dans ces secteurs; Considérant qu’il est jugé nécessaire de préserver le développement de terrains plus grand dans ce secteur à plus faible densité, de manière à ne pas concurrencer les secteurs en...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...cadre bâti existant dans ces secteurs; Considérant qu’il est jugé nécessaire de préserver le développement de terrains plus grand dans ce secteur à plus faible densité, de manière à ne pas concurrencer les secteurs en...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...et les promoteurs prévoyant la cession de rues, parcs, espaces verts, passages piétonniers et échange de terrains localisés sur les lots décrits ci -haut, du projet domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur »;...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...et les promoteurs prévoyant la cession de rues, parcs, espaces verts, passages piétonniers et échange de terrains localisés sur les lots décrits ci -haut, du projet dom iciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur »;...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ance min imale de 0,50 mètre de la ligne latérale et une largeur de 6 mètres; Considérant que les niveaux des 2 terrains concernés devront s’agencer et que la construction d’un muret de soutènement sur la ligne de propriété sera n...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...erçu sur les comptes de taxes est de 325 457$. Par la même accession serait -il possible de connaître le nombre de Terrains enregistré à la ville. Réponse du conseil municipal : Les taxes sont perçues sur 3 terrains. Ques...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...c la zone de conservation naturelle limitrophe et la pré sence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteu...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱intention de la Ville d‱intégrer des...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...c la zone de conservation naturelle limitrophe et la présence de quartiers résidentiels à moins d’un kilomètre des terrains concernés; Considérant qu’il n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établ ir dans ce s...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...amilial jumelé du même type et qu’il est réalisé dans le cadre de 7 autres demandes de permis de construction situé sur des terrains adjacents; Considérant l’objectif projeté du règlement 870 -1-2010 relatif au PI IA Le Boisé Pécaud...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autorisation de dépôt d'un projet de réfection du chalet...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...re au parc Antoine -Pécaudy 17.4 Autorisation de signature et mandat à un notaire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action mun...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...7.3 Demande au gouvernement du Québec de surseoir à l'obligation des municipalités de céder gracieusement des terrains aux Centre de services scolaires, tel que le prévoit le projet de loi 40 17.4 Autorisation de signature d'u...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...option de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets 8.3 Utilisation de la réserve fin...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...cadre bâti existant dans ces secteurs; Considérant qu’il est jugé nécessaire de préserver le développement de terrains plus grand dans ce secteur à plus faible densité, de manière à ne pas concurrencer les secteurs en...
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