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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...nt certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Adoption de la liste des comptes à payer au 9 décembre 2021 8. Embauche d e person...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...aire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l ’assistante - greffière , à l’adresse riouxm@ville. Contrecœur .qc.ca , au plus tard l e mardi 7 avril 2020, à 17 h. Elles seront acheminées aux élus lors de la séanc...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...on de billets d'un montant de 9 632 000 $ daté du 20 mai 2020 8.4 Demande d'augmentation de la marge de crédit de la Ville de Contrecœur 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une étudiante à t itre de responsable du p...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 8.3 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2019 8.4 Ra...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Marguerite -D'Youville concernant l'ajout des activités de conservation à titre de fonction dominante dans les aires d'affectatio...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...doption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecoeur pour les dépenses d'immobilisations 2019 8.3 Résolution pour affecter une partie du surplu...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de z...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 202 2 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...exes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...nexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 re...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...vitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à midi . Elles seront acheminées aux élus lors d...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...itée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le lundi 21 février 2022 , à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...7. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecoeur et EXO , et mand at à un nota ire 18.2 Position de la Ville concernant la convention de dro...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 avril 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...
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Politiques et règlements
Le membre peut emprunter : 7 livres 5 périodiques 5 documents audiovisuels (limite de 2 DVD) et de 2 jeux. Seul le membre adulte peut enregistrer à son dossier des DVD et des jeux, même ceux s’adressant à une clientèle jeunesse.&n......
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Séance ordinaire du 16 août 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 août 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 septembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
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Frais exigibles
La consultation des documents sur place est sans frais. Cependant, des frais peuvent être exigés pour toute copie de document en vertu du Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et d......
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION,...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...strées - La Société canadienne de la Croix -Rouge 18.5 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisat ion de signature - Acte de vente -...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 10 juin 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère...
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Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949
...de l’avis sur l’immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposi tion motivée à la greffière de la Ville par courriel à : greffe@ville.contrecoeur.qc.ca . Soyez de plus avisés que toute personne intéressée...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVI...
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