884 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...SSEMENT DES EAUX 15.1 Autorisation de participation au programme Écon'eau de Réseau Environnement 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Autorisatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...389 du cadastre du Québec 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Chef de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 8.3 Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.4 Dépôt -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 6.4 Avis de motion...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...30 (P - 14751) 7.4 Adoption - Règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7.5 Adoption - Règlement numéro 13...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...reffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.5 Instruction au directeur du Service administration, trésorerie e t ressources humaines d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...t aide technique - Club cycliste Dynami ks de Contrecœur – Réalisation du Grand -Prix cycliste des mairies 6. Service incendie 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 - INC -01...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...tion - Règlement numéro 1328 -2024 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 1 7.5 Adoption - Règlement num...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...èglement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au _________...
En savoir plus