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Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...ains tarifs du règlement 1111-2018 concernant la tarific ation de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 7 novembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claud...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

....2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’un...

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

0 s PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mons...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 avril 2024 à 17 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1333 -2024 modifiant le règlement...

Séance ordinaire du 11 février 2025

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 11 février 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...odifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs 5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024

Séance ordinaire du 11 février 2025

...rtains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 5.4 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -101 décrétant u...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...05-111 - Autorisation de signature - Convention d'aide financière - Office régional d'habitation de Marguerite-d'Youville 14.4 Assurance responsabilité – Professionnels à l’emploi de la Ville de Contrecœur 14.5 Renouvelle...

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

...ée , certifie par la présente que j’ai publié l’avis public ci -haut mentionné sur le site internet de la Ville de Contrecoeur en date du 17 janvier 2025 et en l’affichant à la mairie, conformément aux disposition...

Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155

MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE...

Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024

...soussigné, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 3 déc embre 202 4 , le Conseil municipal de la Ville de contrecœur a adopté le projet de règlement numéro 13 30 - 202 4 modifiant dive rses dispositions du règlemen...

Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171

MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AV...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 décembre 2024 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allai...

Calendrier municipal 2025

...r.qc.ca/services/citoyens/urbanisme Consultez les principaux règlements municipaux ville.contrecoeur.qc.ca/services/citoyens/reglements-principaux CARTE INTERACTIVE – ZONAGE – NOUVEAU La carte interactive du plan de zonage est un outil d’information...

Le Noblet, édition janvier 2025

...n. DIFFUSIONLes séances du conseil municipal sont disponibles pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre si...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance du conseil municipal ten ue le mardi 3 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claud...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024

...nt 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs 6.2 Adoption du règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 novembre 2024 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...nt numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la Ville 6.3 Adoption - Règlement numéro 1333 -2024 - Modifiant le règlement numéro 784 -2006 concerna nt l...

Séance extraordinaire du 9 octobre 2024

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mercredi 9 octobre 2024 à 17 h 30, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsie...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er octobre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo...