...ommerces environnants. L’organisation s’efforce constamment de faciliter la cohabitation entre les citoyens, infrastructures municipales et la tenue d’épreuves cyclistes.
En savoir plus...rts, l’eau potable, les eaux usées, les eaux pluviales, les loisirs ainsi que les bâtiments tant au niveau des installations municipales que des interventions exécutées par le Service des travaux publics. Cette politique a pour but de :...
En savoir plus...ABILES À VOTER POUR LE RÈGLEMENT D'EMPRUNT 1201 -2020 Tel que requis à l'article 557 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , le greffier dépose le certificat d'enregistrement des personnes...
En savoir plus...claration des intérêts pécuniaires concernant la mairesse, conformément à l'article 360.1 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEM...
En savoir plus...PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL Conformément aux exigences de l’article 357 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la présente séan...
En savoir plus...cteur général et greffier informe officiellement le conseil, conformément à l’article 333 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM) , que le poste de conseiller municipal d u distric...
En savoir plus...mbre 2020 du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2021; Considérant la tenue des élections municipale s le 7 novembre 2021; Considérant le délai minimal à respecter pour la proclamation d’élec...
En savoir plus...démocratie, nous pouvons tous être candidates, candidats pour assumer une charge publique. Quand il y a des élections, les citoyennes et citoyens délè guent l’administration du bien commun à des gens qui offrent leurs service...
En savoir plus...UNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 34 Conformément aux exigences de l’article 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , un membre du conseil municipal dépose à la présente sé...
En savoir plus...S À VOTER POUR LES RÈGLEMENTS 1203 -2020 ET 1204 -2020 Tel que requis à l'article 557 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , le greffier dépose le certificat d'enregistrement des personnes...
En savoir plus...RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL Conformément aux exigences de l’article 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , chacun des membres du conseil municipal dépose à la prés...
En savoir plus...la mise à jour de la configuration des districts électoraux de manière à respecter les règles p rescrites à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c.E -2.2); 3 Considérant qu’un avis de motion du présent règ...
En savoir plus...en 6 districts électoraux 8. FINANCES 8.1 Dépôt du rapport d'activités du trésorier en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année 2019 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer...
En savoir plus...ualité de l'eau dans les Grands Lacs, entre autres; Considérant que le Parti libéral du Canada s'est engagé, lors des élections fédérales de 2021, à renforcer le Plan d'action pour l'eau douce par un investissement historique de 1 milliard...
En savoir plus...la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter conformément à l'article 557 de la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, RLRQ c. E -2.2. PÉRIODE DE QUESTIONS Les membre...
En savoir plus...(RLRQ, chapitre E -3.3), la Commission de la représentation électorale doit revoir la carte électorale toutes les deux élections générales; CONSIDÉRANT QUE la délimitation des circonscriptions proposée dans le rapport prélimina...
En savoir plus...sa division actuelle en districts électoraux respecte les articles 9, 11 et 12 ou, selon le cas 12.0.1 de la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E -2.2) ; CONSIDÉRANT QUE la Ville demande la recond...
En savoir plus...ts de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter conformément à l'article 557 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, (RLRQ c. E -2.2) qui stipule que la greffière dépose le certif...
En savoir plus...de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter conformément à l'article 557 de la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ c. E -2.2) . QUE le conseil municipal constate qu’auc...
En savoir plus...MUNICIPAL Le directeur général informe le conseil que, confor mément aux articles 357 et 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E-2.2), tous les membres ont déposé une copie du for...
En savoir plus...UNICIPAL La greffière informe le conseil que, conformément aux articles 357 et 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c. E -2.2), tous les membres ont déposé une copie du for...
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