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Le Noblet, édition septembre 2024
...micile offert aux parents d’enfants âgés entre 0 et 5 ans. Accompagnement, aide pratique et soutien moral À la suite de l’ évaluation de vos besoins par notre accompagnatrice famille, un soutien temporaire et personnalisé pourrait vous être offe...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ssions lors d'une séance de travail et l'aval des membres du conseil; CONSIDÉRANT QU 'à la suite d‱une réévaluation des coûts, le conseil municipal a convenu de retirer les coûts des frais annuels de taxes des services commerci...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...éro té de deux (2), trois (3) ou quatre (4) chiffres correspondant à la codification numérique du Manuel de l'évaluation foncière du Qu ébec , volume 3A, édi tion 2006 . Un us age composé de deux (2) chiffres inclut auto...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...trat a été évaluée par la Ville; CONSIDÉRANT QUE les entreprises suivantes ont soumis une offre et qu’après évaluation des offres, il appert un écart avec le soumission #1 tel que présenté au tableau ci -dessous: 3...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...spositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...u kiosque; d) la date d’enlèvement du kiosque; e) une lettre signée par le propriétaire de l’unité d’évaluation attestant son consentement à l’installation du kiosque sur son terrain; f) lorsque requis, u...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...6. À la demande du directeur, le requérant d oit fournir toute information supplémentaire et tout document pertinent à l’évaluation de sa demande. 7. Le requérant doit assortir sa demande du paiement de la somme exigée en vertu du règlement...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2020; Considérant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en pre...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...t le ratio animateur -enfant; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2019; Considérant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AU PLUS 403 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX DE RESURFAÇAGE D'UNE PORTION DU RANG DU BRÛLÉ Considérant l’évaluation de l’état de la chaussée sur le rang du Brûlé; Considérant l’entretien nécessaire à effectuer afin de...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...itions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probat ion; − Réussite de l’examen médical et de la vérification de...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ide financière accordée en rapport avec la pandémie de la COVID -19 − Proportion médiane et facteur comparatif du rôle d’évaluation foncière pour l'exercice financier 2021 AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEM...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ève d'officier dans les prochaines années; Considérant qu'un processus d'embauche avec quatre (4) épreuves d'évaluation a eu lieu; Considérant que les candidats recommandés sont ceux ayant obtenu les meilleurs résul...
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Séance du 12 janvier 2021
...u territoire et des infrastructures du périmètre urbain. Considérant que le projet respecte les critères d‱évaluation prévus à l‱article 26 du règlement 1109 -2018 sur l es projets particuliers de construction, de mo...
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Séance du 2 février 2021
...2021 -02 -033 EMBAUCHE D'UNE COORDONNATRICE À LA PROGRAMMATION AQUATIQUE POUR L'ÉTÉ 2021 Considérant l'évaluation de rendement de Madame Marianne Bouthillette l'été 2020 à titre de coordonnatrice à la programmation aquatique;...
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Séance du 9 mars 2021
...nsidérant qu‱en fonction de la superficie d‱implantation du bâtiment principal et qu‱en vertu des critères d‱évaluation du règlement PIIA, le nombre de cases de stationnement maximales est fixé à 192 cases; Considérant q...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...du Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que les évaluations de rendement 2020; Considérant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en pr...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...u Service loisir et culture; Considérant le processus de sélection qui inclut des entrevues virtuelles ainsi que l es évaluations de rendement 2020; Considérant que les embauches sont conditionnelles à l'obtention d'une formation en pre...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...spositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification d...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...dispositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des...
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Séance du 10 mars 2020
...en aluminium avec lettrage autocollant en vinyle; Consi dérant que le projet ne respecte pas l’un des critères d’évaluation du règlement relatif à l’harmonisation de l’enseigne avec son bâtiment principal et le respect du c...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...e qui déroge à l’un ou l’autre de ses règlements d’urbanisme; Considérant que le projet respecte les critères d’évaluation prévus à l’article 26 du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de mod...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...dispositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...re en danger les personnes qui se trouvent dans ce bâtiment; Considérant que la Ville a mandaté une firme en évaluation de bâtiment et que cette dernière conclut, dans son rappo rt, la perte totale du bâtiment visé; Considé...
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