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Séance ordinaire du 20 août 2024
...870 -1-2010 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) du Secteur Le Boisé Pécaudy et les Sentiers boisés ; CONSIDÉRANT la demande de permis de nouvelle construction 2024 -155 déposée au Service...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...2010 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) du Secteur Le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés ; CONSIDÉRANT la demande de permis de transformation 2024 -195 déposée au Service de l’urb...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...1-2010 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) – Développements - Le Boisé Pécaudy et Les sentiers Boisés de Contrecoeur ; CONSIDÉRANT la demande de permis de transformation 2024 -036 déposée au S...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...CONSIDÉRANT QUE la demande est assujettie au règlement 870 -1-2010 – Développements Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur; CONSIDÉRANT la demande de permis de garage isolé 2024 -003 déposée au Service de l...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...1-2010 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale relatif au développements Le boisé Pécaudy et Les sentiers boisés de Contrecœur; CONSIDÉRANT QUE la demande est assujettie au règlement 870 -1-2010 sur les...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...isation de démolition pour le 389, rue Saint -Antoine 11.7 Demande d'appro bation au PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur, dans le cadre d'une demande de permis de rénovation pour le 4538, rue Olivier -Gloutnez...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...23 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le c adre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour la caserne de pompier sur le lot 6 475 019 située au 4860, rue des Ormes 11...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
....4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...membres du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1427, rue Jean -Moreau -Desjordy 11.4 Demande de permis de rénovation...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...émis pour le mois d'avril 11.2 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.3 Demande d'approbation d’un c...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...u Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adres ses du 4618 et 4624, rue Joseph - Lamoureux 11.15 Demand...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...projet de la Cité 3000 2 12.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Boisés de Contrecœur et Les Sentiers Boisés de Contrecœur , pour les adresses 4497, 4501, 4505, 4509, 4517, 4521, 4525 et 4529, rue des Patriotes...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...pour les adresses du 1589 à 1591, rue Jussaume 11.6 Approbation d'un plan de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue Olivier -Gloutnez 12. Travaux publics 13....
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...62 situé sur la rue Moreau 11.4 Approbation d’ un plan de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue Olivier -Gloutnez, 4522 à 4608, rue Louis - Fiset...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ent de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversa...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...urgs du Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4618 et 4624, rue Joseph -Lamoureux 11.15 Demande d'exclusion...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...s Ormes pour le 4999, rue des Ormes 11.5 Demande d’appro bation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.6 Demande d'approbation d’un c...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...stueux pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis rénovation...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...és aux inondations 11.3 Demande de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 4526, ru...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...pour le 6624, route Marie -Victorin 11.4 Approbation d’une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4701, rue Louis -Fiset Page 2 de 2 11.5 Approbation d’une demande de permis...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...membres du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1427, rue Jean -Moreau -Desjordy 11.4 Demande de permis de rénovation da...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...our le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou rle 4644, rue Louis -Fiset 11.3 Demande d'autorisation à transformer un immeub...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Faubourgs du Majestueux pour le 1563, rue Dozois 11.9 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boisés d e Contrecœur pour le 4330, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...teur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 12.8 Demande de permis de garage isolé dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4446, rue des Patriotes 12.9 Demande de permis de construction dans le cadr...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...606, rue Saint -Antoine 11.5 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 4446, rue des Patriotes 11.6 Demande d’approbation d’un permis de constructio...
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