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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...illes, (RLRQ, c. C - 19) stipulant que les membres du conseil doivent être convoqués au plus tard vingt - quatre (24) heures avant l'heure prévue pour le début de la séance; 2 CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil munici...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...lles, (RLRQ, c. C - 19 ), stipulant que les membres du conseil doivent être convoqués au plus tard vingt - quatre (24) heures avant l'heure prévue pour le début de la séance; 1 CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil munici...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ices administratifs dépose deux états comparatifs, à la dernière séance ordinaire du conseil tenue au moins quatre semaines avant la séance où l e budget de l’exercice financier suivant doit être adopté. EN CONSÉQUENCE , QUE...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...sur les cités et villes, (RLRQ, c. -19) stipulant que les membres du conseil doivent être convoqués au plus tard vingt -quatre (24) heures avant l'heure prévue pour le début de la séance; CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil muni...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...a lecture, il en ressortira avec de beaux souvenirs ! ●Les heures du conte ont lieu à la bibliothèque. ●Un minimum de quatre enfants est requis pour que l ’activité ait lieu. ●Résident : Gratuit | Non-résident : 3 $ ●Les enfants doivent être...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 984 Cadatre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.4 Autorisation - Demand e de plan d'implantation et d'...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu quatre soumissions conformes, le tout selo n l'article 555 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) ou l'art...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...des Coeurs -Vaillants pour la gestion de la concession alimentaire du parc Antoine -Pécaudy pou r une période de QUATRE (4) ans, soit de 2023 à 2027 inclusivement. D'OCTROYER un prêt de CINQUANTE MILLE DOLLARS (50...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ai de six (6) mois, chaque arbre abattu selon les dispositions du règlement de zonage 858-1-2009. Pendant les quatre (4) années qui suivent la plantation de chaque arbre abattu, un contrevenant doit prendre toutes les m...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...mbres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4) membres actuels 10.4 Aide technique et fermeture de rues pour l'activité Color run de l'école...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...(2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4) membr es actuels 10.4 Aide technique et fermeture de rues pour l'activité Color run de l'école Mère -Marie...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ale pour la municipalité est de vingt pour cent (20%) et que la mise de fonds maximale du ministère du Tourisme est de quatre -vingt pour cent (80%); Considérant que la Ville de Co ntrecœur propose un projet d'aménag ement d'une air...
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Le Noblet, édition avril 2023
...Voilà! Plus d’information sur la plateforme au www.ville.contrecoeur.qc.ca. LA PLATEFORME MAIRESSE SUPPLÉANTE Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au post...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 mai 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieu......
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Calendrier municipal 2024
Calendrier 2024 Organismes du milieu PLUS DE 30 ORGANISMES 4 CONTRIBUENT AU MIEUX-ÊTRE DE LA POPULATION CONTRECŒUROISE. SPORT ET PLEIN AIR Soccer mineur Contrecœur 4865, rue Legendre soccermineurcontrecoeur@hotmail.com Colonie des Grève......
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