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Le Noblet, édition janvier 2023
...ville.contrecoeur.qc.ca Mot de la mairesseMot de la mairesse Le Noblet • Janvier 2023 3 MAIRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au p...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...uel que soit le sort réservé à la demande. SECTION III AVIS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME 8. Dans les quatre -vingt -dix (90) jours de la réception d’une demande de dérogation mineure complète, le directeur en tra...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...tion et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 984 Cadatre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.4 Autorisation - Demande de plan d'implantation et...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 984 Cadatre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.4 Autorisation - Demand e de plan d'implantation et d'...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...des Coeurs -Vaillants pour la gestion de la concession alimentaire du parc Antoine -Pécaudy pou r une période de QUATRE (4) ans, soit de 2023 à 2027 inclusivement. D'OCTROYER un prêt de CINQUANTE MILLE DOLLARS (50...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ai de six (6) mois, chaque arbre abattu selon les dispositions du règlement de zonage 858-1-2009. Pendant les quatre (4) années qui suivent la plantation de chaque arbre abattu, un contrevenant doit prendre toutes les m...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...mbres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4) membres actuels 10.4 Aide technique et fermeture de rues pour l'activité Color run de l'école...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...élai de six (6) mois, chaque arbre abattu selon les dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009. Pendant les quatre (4) années qui suivent la plantation de chaque a rbre abattu, un contrevenant doit prendre toutes les...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...igine ». 15. L’article 137 de ce règlement est modifié : o par le remplacement, à l’alinéa 1, des termes « quatre (4) » par les termes « huit (8) »; o par l’insertion, à l’alinéa 3, après les termes « Les entrées des automobile...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...(2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4) membr es actuels 10.4 Aide technique et fermeture de rues pour l'activité Color run de l'école Mère -Marie...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ale pour la municipalité est de vingt pour cent (20%) et que la mise de fonds maximale du ministère du Tourisme est de quatre -vingt pour cent (80%); Considérant que la Ville de Co ntrecœur propose un projet d'aménag ement d'une air...
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Le Noblet, édition avril 2023
...Voilà! Plus d’information sur la plateforme au www.ville.contrecoeur.qc.ca. LA PLATEFORME MAIRESSE SUPPLÉANTE Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au post...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu quatre soumissions conformes, le tout selo n l'article 555 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) ou l'art...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...d'un feu brulant dans son inté rieur. CHENIL Activité agricole consistant à faire l'élevage de plus de quatre (4) chiens adultes ou local ou lieu destiné au logement, à l'élevage ou à la vente de chiens. CLÔTURE...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...CONSIDÉRANT QUE le tournoi se déroulera le 23 mai 2026 ou le 30 mai 2026 en cas d’intempéries, sur les quatre terrains de basketball du parc Antoine -Pécaudy; CONSIDÉRANT QUE l’objectif principal de l’événement est de...
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Calendrier municipal 2024
Calendrier 2024 Organismes du milieu PLUS DE 30 ORGANISMES 4 CONTRIBUENT AU MIEUX-ÊTRE DE LA POPULATION CONTRECŒUROISE. SPORT ET PLEIN AIR Soccer mineur Contrecœur 4865, rue Legendre soccermineurcontrecoeur@hotmail.com Colonie des Grève......
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 mai 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieu......
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