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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 3 21 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la r égularité et déclare la séance ouverte...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la r égularité et déclare la séance ouverte...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...TIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Cons...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...iales et récréatives visant à maintenir leur bien-être physique, mental et émotionnel ainsi qu’ à développer leurs capacités intellectuelles, manuelles et leur autonomie. ● 105, rue du Prince, local 42 Sorel-Tracy (Québec) J3P 4J9 ●...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C -19) , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...A SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19) , la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGU...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
....3 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personne...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...A SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.c. C -19) , la mairesse déclare la séance ouverte à . CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...ation de la présente séance extraordinaire attestant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publicat...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 3 21 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C-19) , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...cation de la présente séance extraordinaire attestant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publica...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...E LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 3 21 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte à...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C -19) , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
...ceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et villes et est déposé à mon bureau, à la mairie située au 5000, route Marie- Victorin, à Contrecœu...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...RE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C -19) , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse suppléante et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séanc...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformément à l'article 321 de la Loi sur les cités et villes , la mairesse et présidente d’assemblée constate la régularité et déclare la séance ouverte...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...2023 a été remis à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) , la greffière est dispensée d’en faire lecture. IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...9 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) , la greffière est dispensée d’en faire lecture. EN CONSÉQUENCE , Il est pro...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...MENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Con...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ANT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...GE 858 -1-2009 ET LES ANNEXE S « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Con...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...DEVRONT FAIRE L'OBJET D'UN RÈGLEMENT 4 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...NCES 1 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budge t 20...
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