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Séance ordinaire du 11 février 2025
...10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -004 - Projet Cité 3000 - Boustan 10.5 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2025 -003 - Projet Cité 3000 10.6 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2025 -005 - P...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...DE LA DEMANDE Autoriser la réalisation d’un projet intégré à vocation commerciale comportant p lusieurs dérogations aux dispositions du Règlement de zonage 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...-2009: − Autoriser l’implantation du bâtiment « 2 » en marg e avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1-21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le t errain...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...on - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dérogation mineure 2025-035 - 1605, rue Bellerose 10.4 Approbation - Demandes P.I.I.A. 2025-023, 2025 -032, 2025...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...robation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scolaire des Patriotes 10.3 Refus - Demande de dérogation mineure 2025 -035 - 1605, rue Bellerose 10.4 Approbation - Demandes P.I.I.A. 2025 -023, 2025 -032, 2...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...11.6 Approbation - Demande PIIA 2025-019 - 4220, rue des Patriotes - Sushi Shop 11.7 Approbation - Demande de dérogation mineure 2025-02 1 - 4030, rue des Patriotes - Pétrole Maurice 2 11.8 Autorisation - Application de...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...11.6 Approbation - Demande PIIA 2025 -019 - 4220, rue des Patriotes - Sushi Shop 11.7 Approbation - Demande de dérogation mineure 2025 -021 - 4030, rue des Patriotes - Pétrole Maurice 11.8 Autorisation - Application de la...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...pôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadastre du Québec 11.3 Aut...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...Demande de PIIA - 2024 -148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2024 -171 - Projet Cité 3000 – Starbucks 10.4 Approbation - Demande de PIIA 2024 -170 - Proje...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -004 - Projet Cité 3000 - Boustan 10.5 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2025 -003 - Projet Cité 3000 10.6 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2025...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle construction – 5737, rue Moreau 11.3 Demande de dérogation mineure 2023 -108 – 9725 route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure 2023 -101 – 9170, rout...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urbanisme Page 2 de 2 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue Lacroix - Lot 5 025 411 du cadastre du Québec 11.4 Autorisation - Dem...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadadre du Québec 11.3 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
....1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de dérogation mineure pou...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de modification r...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, rue Giard 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1384, rue Laurent -Hubert...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...5 773, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (PIIA 2023 - 052) 11.3 Demande de dérogation mineure - 10 rue L alumière, lot 4 814 708 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...E 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...1. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour l e 8467, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...BANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1406, rue F...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...t résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en procédant au retrait des 3 points suivants : 4 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux; 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 4999, rue des Ormes; 11.4...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...dame Mylène Rioux, greffière La séance de consultation publique porte sur les sujets suivants : − Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux − Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5257 au 5259, route...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...s'engage à faire respecter la sécurité et le bon ordre sur le site; Considérant que l'organisation a demandé une dérogation au règlement sur les nuisances publiques 726 -2003 (RM -CTR -203) article 35 afin de permettre la vente et...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 638 à 640, rue Saint -And...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3 Approbation d'une demande...
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