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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Annulation de soldes résiduaires de certains règl...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relativ es aux travaux d’amélioration réali...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...autorisation prescrite pour l’us age temporaire ou saisonnier. 2° une enseign e ind iquan t les heures d es offices et les activ ités reli gieuses, placée sur le terrain des édifices de stinés au culte, pour vu qu e...
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Séance du 2 février 2021
...INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 1 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office munic ipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Réduction du taux d'intérêt sur l'échéance du premier versement...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de pompiers à temp...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...r les dispositions sur les logements bigénérationnel s, autorisé s à titre d’usage complémentaire à l’usage d’habitation unifamiliale isol ée, de manière à permettre dans les pièces supplémentaires 2 chambres à coucher...
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Séance du 7 janvier 2020
...9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Office municipal d'habitation de Contrecœur pour l'année 2020 9.3 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi...
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Séance du 10 mars 2020
...doption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre du budget participati...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...la part du département de l’urbanisme. Questions d'un citoyen Un terrain sur le rang du Ruisseau fait office de dépotoir. Des travaux sont constatés dans les dernières semaines. Est -ce que la Ville paie pour ces travau...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbation du budget 2021 révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant pour l...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ancier consolidé et rapport de l‱auditeur indépendant pour l‱année 2020 8.3 Approbation du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Annulation du solde résiduaire de certains règlements d'emprunt...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...8.1 Adoption de la liste des comptes à pay er au 3 septembre 2021 8.2 Adoption du budget 2021 révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 1 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel à titre de pr...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication des lots mis e n...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur 9.3 Nomination des signataires des chèques et effets négocia...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...n du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre du conseil d’administration de l’Office municipal d’habitation Marguerite -d’Youville (OMH) 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...critères d’abordabilité des logements de sa région et qu’elle constate que les critères actuels imposés à l’Office régional d’habitation de Marguerite -D’Youville ne correspondent pas à la réalité de son ter ritoire, l’empêchant d...
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