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Mairie de Contrecœur
...ale, greffe, archives et secrétariat, trésorerie et approvisionnement, ressources humaines, communications, environnement et urbanisme) Coordonnées 5000, route Marie-Victorin Téléphone : 450 587-5901 , poste 221 Télécopieur&n...
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Comité de circulation
...ndré Cusson (représentant de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent) Joëlle Beaubien (conseillère en urbanisme) Frédéric St-Laurent (secrétaire) Les réunions du comité se tiennent à huis clos. À la demande du conse...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Service de l'urbanisme et environnement 9.2 Nomination - Préventionniste au poste de lieutenant à la prévention - Se...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ment d'une commandite - Gratuité - Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ure d'une entente avec l’Association chasse et pêche de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph -É. Chaput 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Deman...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...imation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...cœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A - 19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrecoeur a le pouv...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...et culture 10.1 Octroi de contrat - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 N...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ntente avec l’Asso ciation chasse et pêche de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph-É. Chaput 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois de novembre 11.2 Deman...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rvice de la bibliothèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de l...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi étudiant - Service de l'urbanisme et de l'environnement 1 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...hniques 9.4 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11....
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
....2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demand...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...èque Page 2 de 3 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la di...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...SAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20 Règlement de zonage 858-1-2009 RU E D ES C ÈD RES RU E D ES C HÊN ES RU E D ES M ÉLÈ ZES RU E D ES O RMES MONTÉ E S AIN T-A NTO IN...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...10.1 Autorisation de fermeture de rue et aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...DMINISTRATION DU RÈGLEMENT L’administration du présent règlement est confiée au responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’appl...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...e de Contrec œur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrec œur a le pouvoir, e...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...rsement d'une commandite - Gratuité - Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10....
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ion de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...orisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2...
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Calendrier municipal 2025
...Contactez le Service loisir et culture au 450 587-5901, poste 205. Crédit photos : Carolanne Lamontagne photographe URBANISME ET ENVIRONNEMENT PROGRAMMES ET SUBVENTIONS Plusieurs programmes et subventions sont offerts à la population con...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...le de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C - 19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19.1); Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en v...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...à l’animation d u territoire lors de la fin de semaine des Diableries, les 7, 8 et 9 août 2025. ADOPTÉE URBANISME ET ENVIRONNEMENT DÉPÔT - RAPPORT SOMMAIRE - PERMIS DE CONSTRUCTION – AVRIL 2025 La directrice des S...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...rue des Patriotes - Pétrole Maurice 2 11.8 Autorisation - Application de la réglementation - S ervice de l'urbanisme et de l'environnement 12. G ÉNIE MUNICIPAL 12.1 Octroi de contrat - Étude géotechnique et cara...
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