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Séance ordinaire du 1er juin 2021

...161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation,...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...MENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...le numéro du règlement modifiant l’article a également été indiqué. Note générale Le masculin comme genre neutre pour désigner à la fois les hommes et les femmes dans le présent règlement est employé uniquement afin de ne pas alourdir l...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...-2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 aoû...

Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)

Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30......

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

.... Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1267 -2...

Séance du 2 juin 2020

...NEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation de s camps de jour au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Motion de fé...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 7.2 Adoption du règlement 1202 -2020 relat...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...TATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine a...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...-1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que la nomencl ature des...

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......

Règlements principaux

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication du lot 5 299 089 - vente pour non -paiement des taxes municipales 2018 10. Gestion du personne l 10.1 Embauche de personnel à titre de...

Séance ordinaire du 1er février 2022

...itation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologie des élus mu...

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

...904 et 5 024 908; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrec œur reconnaît la nécessité de revoir les usages autorisés pour les deux lots visés; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire d...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...TTIES ........................................................... 2-10 ARTICLE 17.2 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION .................. 2-11 ARTICLE 17.3 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITI...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...RÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de co...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tar...

Séance du 9 mars 2021

...ne empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 De...

Séance ordinaire du 4 mai 2021

...3 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPOND...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...erritoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -14751)...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 1-202 4 EMPRUNT...

Approbation référendaire - Règlement E-102

...ontrecœur a adopté le Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion. 1. Les personnes habi...

Comité consultatif en urbanisme

La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) de même que certaines chartes et décrets permettent à chaque municipalité de se doter d’un comité consultatif d’urbanisme (CCU). La mission première d’un CCU est de fournir des recommandations au conseil......