1336 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...al dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8.2 Adoption du règlement 1289 -2022 sur l’exercice du droit de pré...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...3.2.2 Déclaration relative aux activités de lobbyisme exercées auprès de la Ville ............ 6 3.3 Mesures ayant pour but de prévenir les gestes d’intimidation, de trafic d’influence ou de corruption ................................ ......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...nt de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...’une demande de dérogation mineure; b) l’application des dispositions visées par la demande de dérogation mineure a pour effet de causer un préjudice sérieux au requérant; c) la dérogation mineure ne porte pas atteinte à la joui...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...nvocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023 5. Adoption du règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...C VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...logies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications pour les commerces de gr andes surfaces 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s séances du conseil 6.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...ribution d'aide financière - Programme de la Fête des voisins 9.3 Appui - Candidature à la Ville de Sorel -Tracy pour la finale des Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Cult...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
.... Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher - Cormier et abrogean...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au plus 1 087 877 $ pour financer la réfection du pavage de la r ue Sainte -Thérèse 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement num...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 70 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 13 176 000 $ POUR FINANCER LA CONSTRUCTION D’UNE CASERNE INCENDIE Considérant que la caserne incendie actuelle est désuète...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
.... AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ojet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription f oncière d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
.... AVIS DE MOTI ON 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...- Règlement numéro 1333 - 2024 modifiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7....
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 71 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 2 199 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PAVILLON DE SERVICE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER ET ABROGEANT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...onseil 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règleme nt 1188 -2019...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...is de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PAR......
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1277 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX D E RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...e règlement - Règlement numéro 1333 -2024 modifiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Directio...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...torisées ; Considérant que l’articl e 7 dudit règlement stipul e que l’autorisation de circulation est valide que pour la saison hivernale 20 21-20 22; Considérant qu ’il est de la responsabilité des c lubs de VTT et de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ispositions de ce règlement, sauf s’il s’agit d’un immeuble qui répond à un de ces critères : 1° représente un danger pour la sécurité du public; 2° a perdu plus de 75 % de sa valeur à la suite d’un incendie ou de quelque autre cause ;...
En savoir plus