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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...LA ZONE DE NIVEAU SONORE ÉLEVÉ DEVRONT FAIRE L'OBJET D'UN RÈGLEMENT Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...LA ZONE DE NIVEAU SONORE ÉLEVÉ DEVRONT FAIRE L'OBJET D'UN RÈGLEMENT 4 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...les 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budge t 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée -du -Richelieu 8.4 Adoption du budget 2021 de la Régi...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...-103 (GROUPE PUBLIC) PAR LA ZONE CS1 -103 (GROUPE CONSERVATION) Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...n taux de 16.75 $ de l'heure, de fixer l'embauche conditionnelle à la vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, de fixer la semaine de travail à vingt et une heures (21 h) r...
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Séance du 2 février 2021
...spiratoire, valide et en bonne et due forme; Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l’embauche. 7 Il est proposé par : Mons...
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Séance du 9 mars 2021
...tropole et de la région de Montréal, M. Simon Jolin -Barette, ministre responsable de la région de la Montérégie, et Mme Suzanne Dansereau, députée de Verchères. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du consei...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...NS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET AUX ANNEXES « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...NS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET AUX ANNEXES « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...S DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET AUX ANNEXES « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...D'INTÉGRER UNE PARTIE DE LA ZONE I2 -28 À LA ZONE C10 -25 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménage ment et l’urbanisme (L...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...USAGES D'HABITATION PERMIS ET LES DIMENSIONS MINIMALES DE TERRAIN Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance du 30 mars 2020
...oine -sur -Richelieu, Saint -Charles -sur -Richelieu, Saint -Denis -sur -Richelieu, Saint -Jean -Baptiste, et de la Régie intermunicipale de sécurité incendie de la Vallée -du -Richelieu, de conclure une entente; Considérant que l'ob...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...LURE DANS LA ZONE I2 -15, SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D'OR Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ces avec la Maison des jeunes de Contrecœur 11.2 Autorisation de signature d'une entente avec Loisir et sport Montérégie pour l'utilisation de l'application Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie Jussaume et Mon...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée - du -Richelieu 8.4 Adoption du budget 2021 de la Régie...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...tendre au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente régissant les conditions contractuelles de la Régie inter municipale de police Richelieu -Saint -Laurent et son maintien 17.4 Autorisation de signature d ’une...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...e condaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique particulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du règlement d'application...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...NCLURE DANS LA ZONE I2 -15, SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D'OR Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Maison des jeunes de Contrecœur 11.2 Autorisation de signature d'une entente avec Loisir et sport Montérégie pour l'utilisation de l'application Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie J ussaume...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...CLURE DANS LA ZONE I2-15, SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D'OR Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...juridique et les droits du Fleuve Saint - Laurent 12.2 Autorisation de participation à la démarche « En Montérégie, on bouge! » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions déposées dans le cadre de l'appel d'offres 20...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...dget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une chef...
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