...la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 7. Adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 8. Adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -201...
En savoir plus...ier 2020 au 31 décembre 2020 8.3 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à l'assistante -greffière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de pa...
En savoir plus...'Office municpal d'habitation de Contrecoeur 8.3 Réduction du taux d'intérêt sur l'échéance du premier versement des taxes municipales 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animation du camp de j...
En savoir plus...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel...
En savoir plus...itation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication du lot 5 299 089 - vente pour non -paiement des taxes municipales 2018 10. Gestion du personne l 10.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au...
En savoir plus...4 7.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour l'année 2022 7.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1243 -2021 modifi...
En savoir plus...autorisant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règ...
En savoir plus...treprise, pour l'année 2021 8.3 Ordre à la greffière de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de...
En savoir plus...le 8 décembre 2021, dont l'ouverture a eu lieu le 2 février 2022; 2 Considérant les 4 soumissions reçues, incluant les taxes : Construction Sorel ltée : 5 195 513,34 $ Construction Deric inc. : 6 039 088,32 $ Coffrage Alliance...
En savoir plus...2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer ite -D'Youville 9.3 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CU...
En savoir plus...A NT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1242 -2021 CONCERNANT L 'IMPOSITION DES TAXES MUNICIPALES POUR L 'ANNÉE 2022 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1243 -2021 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU R...
En savoir plus...31 décembre 2020 8.3 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à l'assistante -greffière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de pa...
En savoir plus...es résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Nomination des sentier...
En savoir plus...cation de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’inté rêt et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus...a liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et...
En savoir plus...ont généré des revenus de droit sur les mutations mobilières , plus élevé s de 402 504 $ et des revenus de taxes foncières plus élevés de 335 358 $ . Des revenus d’intérêts supplémentaires de 99 328 $ ont également été per...
En savoir plus...FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 1 8.3 Dépôt du rapp ort financier consolidé et rap...
En savoir plus...s cette transaction, est-ce que la Ville s'est assuré e que les terrains non vendus par Grilli Samuel rapporte nt en taxes à la Ville? Réponse de la mairesse : oui la Ville de Contrecœur applique une taxe sur les terrains non desservi...
En savoir plus...sont encore présentes dans les comptes à recevoir de la Ville; Considérant qu’il s’agit de factures diverses, et de taxes municipales prescrites; Considérant que la Ville n’est pas un créancier prioritaire dans le cas d’une...
En savoir plus...2020; Considérant l'ouverture des soumission s le 18 septembre 2020 et les soumission s reçues, incluant les taxes : Choc Démolition inc. 108 450 ,17 $ AM Démolition Inc. 114 975 ,00 $ Excavation Sorel Inc. 135...
En savoir plus...au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 17.6 Autorisation de signature d'une entente relative à l'opér...
En savoir plus...s selon la soumission de la compagnie Choc Démolition, portant le numéro 20 -153, au montant de 84 247 $, excluant le s taxes. ADOPTÉE 2020 -11 -315 APPROBATION DU PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE POUR L'AMÉLIORATION DU RÉSEAU R...
En savoir plus...022 et 2023 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant cert...
En savoir plus...SONNE QUI AGIT À TITRE DE SECRÉTAIRE DU COMITÉ 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1211 -2020 CONCERNANT L 'IMPOSITION DES TAXES POUR L 'ANNÉE 2021 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1212 -2020 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -...
En savoir plus...à exécuter des travaux dans certains parcs municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Aména...
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