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Le Noblet, édition avril 2026
...le jour au début de 2027, au 275, rue de l’Église, à Saint-Laurent-du-Fleuve. Le conseil municipal a également adopté un règlement visant à permettre l’aménagement d’un CPE temporaire au 606-608, rue Saint-Antoine. Ce site temporaire, dont l’...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
.... PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus 6.2 Avis de motion – Présentation...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
.... PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et a...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Constituant le comité con...
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Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
...lot avant , au lieu d’une distance minimale de 10 mètres tel que prévu à la grille des usages et des normes A 2-119 du Règlement U -100 relatif au zonage. Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 - Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 831 500 $ pour la démolition et la reconstruction...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...rb al – Séance ordinaire du 14 avril 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Règlements 5.1 Adoption – Règlement U -100 -1 – Modifiant diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ra le jour au début de 2027, au 275, rue de l’Église, à Saint-Laurent-du-Fleuve. Le conseil municipal a également adopté un règlement visant à permettre l’aménagement d’un CPE temporaire au 606-608, rue Saint-Antoine. Ce site temporaire, dont l’ou...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...erb al – Séance ordinaire du 5 mai 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Règlement 5.1 Adoption – Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin d...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...- ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 4.2 Règlement A...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...9 juin 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E -103 -1 – Modifiant le Rè...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...RBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. RÈGLEMENT 5.1 Adoption – Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...erb al – Séance ordinaire du 7 juillet 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Règlement s 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur l...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...Ville de Contrecœur franchit une nouvelle étape dans l’amélioration de ses infrastructures sportives avec l’adoption d’un règlement d’emprunt de 831 500 $ visant la réfection complète des terrains de tennis du parc Antoine-Pécaudy ainsi que l’...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...9 JUIN 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-103 -1-– Modifiant le Règ...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...du 18 août 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -103 – Modifiant le Règlemen...
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Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027 (3e année)
...à l’endroit ci - dessus indiqué; - être accompagnée de la somme d’argent exigible conformément à l’article 9.1 du Règlement numéro 171 concernant la tarification de certains services de la MRC de Marguerite - D’Youville ,...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...L – SÉANCE ORDINAIRE – 7 JUILLET 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. RÈGLEMENTS 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...bal – Séance ordinaire du 8 septembre 2026 4 Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5 Règlements 5.1 Adoption – Règlement U - 103 – Modifiant le Rè glement 857 - 1 - 2009 relatif au plan d'urbani...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...A SÉANCE 2. ADOPTION - ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. RÈGLEMENTS 4.1 Adoption – Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et acti...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Sain...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...guerite D’Youville (ci-après : « MRC »), pour une période de deux (2) ans; CONSIDÉRANT les dispositions du règlement numéro 210 fixant la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires de...
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Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...25 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En f...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...NS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. A VIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U-700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement A-102 rég...
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