...ion du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de...
En savoir plus...d'offres le 31 août 2021; Considérant le résultat d'ouvertu re des soumissions le 27 septembre 2021, incluant les taxes : Option 2 ans Option 3 ans Gilles Gaudette Transport 655 357,50 $ 983 036,25 $ Excavation ESM...
En savoir plus...s (SEAO) le 28 juin 2021, dont l'ouverture a eu lieu le 5 août 2021; Considérant les 3 soumissions reçues, incluant les taxes : Groupe Unisol 103 468,14 $ Via Construction 200 056,50 $ Construction Sorel 261 878,56 $ Consi...
En savoir plus...E PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION - Partage de la croissance d'un point de la taxes de vente du Québec (TVQ). - Compensations tenant lieu de taxes. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE...
En savoir plusLe Service des taxes est responsable de la taxation est de la perception des différentes taxes de la Ville de Contrecœur. Coordonnées Mairie de Contrecœur 5000, route Marie-Victorin Téléphone : 450 587-5901 , poste 233 ou...
En savoir plus...sportif régional de Contrecœur. Le liquide lave-glace est vendu à un prix très compétitif soit 1,207 $ le litre, taxes incluses, ce qui donnerait un prix de 3,97 $, avant taxes, pour un bidon de 3,78 litres. Ces stations lave-g...
En savoir plusPour obtenir la copie d’un compte de taxes, contactez le Service des taxes de la Ville de Contrecœur .
En savoir plus...tion de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, c. C-65.1) Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes : publication dans un journal distribué sur le territoire
En savoir plus...ent doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
En savoir plus...ec. Plus de 27 000 emplois générés en terre et mer. 1 milliard $ versés en salaire. 680 millions $ de revenus de taxes. Les ¾ des marchandises transbordées dans les ports du Saint-Laurent sont des marchandises internationales....
En savoir plus...doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
En savoir plusLa Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit que toute municipalité doit percevoir un droit sur le transfert d’un immeuble situé sur son territoire. Le droit de mutation est calculé d’après l’évaluation municipale ou d’après......
En savoir plus...s dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025; Une séance extraordinaire à 20 h pour l’imposition des taxes pour l’année 2023. Les délibérations du conseil et la période de questions lors de la séance extraordinaire de...
En savoir plus...sp; Le droit de contester son évaluation municipale ne dispense pas pour autant le propriétaire de l’obligation de payer ses taxes municipales aux dates requises. Renseignements Service trésorerie et approvisionnement Ville de Cont...
En savoir plus...emander une révision de son dossier d’évaluation, des délais et des motifs précis doivent être respectés. Le montant des taxes à payer n’est pas un motif qui justifie une modification au rôle de la valeur de votre propriété.
En savoir plus...ateliers socioculturels. Vous pourrez également consulter les nouvelles actualités concernant le conseil municipal, les taxes, l'économie, la culture, l'environnement, l'urbanisme, la sécurité civile et incendie, les parcs et la vie collective....
En savoir plus...urs qui y sont inscrites reflètent les conditions du marché au 1 er juillet 2020. Elles serviront pour le calcul des taxes municipales des années 2022, 2023, 2024. Q : Qu’est-ce que le rôle d’évaluation foncière? R : Le rôle d’éva...
En savoir plus...Au 31 décembre 2022, la dette à long terme se chiffre à 37 425 900 $. De ce montant, 10,6 millions $ se rattachent à des taxes de secteur, majoritairement commerciales et industrielles. Le montant de la dette à la charge de l’ensemble des citoyen...
En savoir plus...it être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille e...
En savoir plusNotez que les liens ci-dessous ont été modifiés le 16 septembre 2021. Par souci de rendre ce service encore plus convivial pour les utilisateurs, le fournisseur a modernisé et changé ses plateformes dédiées à la consultation du rôle d’évaluation en......
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