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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...e 2025 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion et dépôt projet de règlement 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide financière pour l’ach...
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Appel d'offres - Travaux de remplacement du centre de commandes moteur à l'usine de filtration
...st avantageux pour elle de le faire, passer outre à tout défaut de conformité de la soumission si ce défaut ne brise pas la règle de l’égalité entre les soumissionnaires et elle n’est pas tenue de motiver l’acceptation ou le rejet de t oute soumiss...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
.... PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et a...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Constituant le comité con...
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Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
...lot avant , au lieu d’une distance minimale de 10 mètres tel que prévu à la grille des usages et des normes A 2-119 du Règlement U -100 relatif au zonage. Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 - Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 831 500 $ pour la démolition et la reconstruction...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...rb al – Séance ordinaire du 14 avril 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Règlements 5.1 Adoption – Règlement U -100 -1 – Modifiant diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ra le jour au début de 2027, au 275, rue de l’Église, à Saint-Laurent-du-Fleuve. Le conseil municipal a également adopté un règlement visant à permettre l’aménagement d’un CPE temporaire au 606-608, rue Saint-Antoine. Ce site temporaire, dont l’ou...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...e 202 5 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -102 – Constituant le comité...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...erb al – Séance ordinaire du 5 mai 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Règlement 5.1 Adoption – Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin d...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...9 juin 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E -103 -1 – Modifiant le Rè...
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Le Noblet, édition avril 2026
...le jour au début de 2027, au 275, rue de l’Église, à Saint-Laurent-du-Fleuve. Le conseil municipal a également adopté un règlement visant à permettre l’aménagement d’un CPE temporaire au 606-608, rue Saint-Antoine. Ce site temporaire, dont l’...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...RBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. RÈGLEMENT 5.1 Adoption – Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...erb al – Séance ordinaire du 7 juillet 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Règlement s 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur l...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...Ville de Contrecœur franchit une nouvelle étape dans l’amélioration de ses infrastructures sportives avec l’adoption d’un règlement d’emprunt de 831 500 $ visant la réfection complète des terrains de tennis du parc Antoine-Pécaudy ainsi que l’...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...9 JUIN 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-103 -1-– Modifiant le Règ...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...du 18 août 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -103 – Modifiant le Règlemen...
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Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027 (3e année)
...à l’endroit ci - dessus indiqué; - être accompagnée de la somme d’argent exigible conformément à l’article 9.1 du Règlement numéro 171 concernant la tarification de certains services de la MRC de Marguerite - D’Youville ,...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...L – SÉANCE ORDINAIRE – 7 JUILLET 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. RÈGLEMENTS 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...bal – Séance ordinaire du 8 septembre 2026 4 Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5 Règlements 5.1 Adoption – Règlement U - 103 – Modifiant le Rè glement 857 - 1 - 2009 relatif au plan d'urbani...
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MISE À JOUR - L'interdiction d’arrosage est levée
Consulter le règlement sur l'arrosage 9 juin 2025 - La Ville de Contrecœur informe la population qu’une interdiction d’arrosage est en vigueur jusqu’à nouvel ordre sur l’ensemble du territoire. Cette mesure concerne l’utilisation de l’...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
.... PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus 6.2 Avis de motion – Présentation...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...2 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt s projet s de règlement s 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 – Décrétant une dép...
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