240 résultats pour
-
Documents
Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...a rue Industrielle; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsi eur Pierre Bélisle lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022 . Il est proposé par mo...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...-2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Pierre Bélisle à la séance ordinaire du 8 mars 2022 . Le conseil municipal décrète ce qui suit...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...aux ont un impact positif sur notre milieu. Ils sont indispensables à toute la population de Contrecœur. CLAUDE BÉRARD Conseiller • District n° 1 berardc@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE-OLIVIER ROY Conseiller • District n° 2 roypo@ville.co...
En savoir plus -
Documents
Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
...; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mons ieur Claude Bérard lors de la séance ordinai re du conseil le 5 avril 2022 . Le conseil décrète le...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...s ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsi eur Claude Bérard à la séance ordinaire du 5 avril 2022 . Le conseil municipal décrète les modifi...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...de motion du présent règlement a régulièrement été donné et que le projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Claude Bérard lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022 ; Le conseil municipal d...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...8; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsi eu r Claude Dansereau lors de la séanc e ordinaire du conseil tenue le 8 mars 2022 . Le conseil décr...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...1 ; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Claude Bérard lors d’une séance de ce conseil tenue le 11 janvier 2022. Le conseil municipal d...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...ons nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 3 mai 2022 Le conseil municipal décr...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ffet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau , lors d’une séance de ce conseil tenue le 3 juin 2019 . Il est proposé par...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...rficie totale du bâtiment et du terrain le permettent; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 5 avril 202 2. Il est proposé pa r monsi...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 7 mars 2005. Il est proposé par Jean-Françoi...
En savoir plus -
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ons nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 3 mai 2022 ; Il est proposé par monsieur...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...et III, pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Gino Le Brasseur, lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mai 2006. Il est proposé par monsieur Jean-F...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...cteur est pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud lors d’une séance de ce conseil tenue le 6 octobre 2008. Il est proposé par monsieur Jean...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...anisme , d’amender son programme particulier d’urbanisme ; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 5 avril 20 22 . Il est proposé par mon...
En savoir plus -
Documents
Sur l’interdiction des sacs de plastique
...; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet d e règlement a été déposé par le conseiller Pierre -Olivier Roy lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 juillet 2022. Le conseil municipal d...
En savoir plus -
Documents
Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...»; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Pierre -Olivier Roy à la séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2022 . Le conseil décrète ce qui suit...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...de leur état ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Claude Bérard à la séance ordinaire du 5 juillet 2022 . Le conseil municipal décrète ce qui suit :...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a ét é dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller Pierre Bélisle à la séance ordinaire du 5 juillet 2022 . Le conseil municipal décrète ce qui suit :...
En savoir plus -
Actualités
Nouvel emplacement pour la stèle du Grand-Saint-Ours
...ans ce qui est aujourd’hui la municipalité de Saint-Ours, de l’autre côté de la rivière Richelieu. Sur la photo Le conseiller municipal Claude Dansereau, le marguillier Robert Auger, Suzanne Parmentier, le président de la Société d’histoire...
En savoir plus
-
Actualités
La nouvelle piste de pumptrack au parc Henri-Lacroix inaugurée
...muniqué complet Sur la photo : Le Chef de la Division plateaux récréatifs au Service loisir et culture, Dominic Samson, le conseiller Claude Bérard, la mairesse Maud Allaire, la ministre de la Famille, ministre responsable de la Montérégie et déput...
En savoir plus
-
Actualités
Un café Starbucks s'installe à Contrecœur
...à ce projet d’envergure aux côtés de Mega Terra et YHS Architecte. L’ouverture est prévue bientôt. Sur la photo : Le conseiller municipal Claude Bérard, la représentante de Starbucks Mélissa Di Re, le représentant de Grilli Samuel Yves Samuel...
En savoir plus
-
Rubriques
350e anniversaire
Les célébrations du 350 e anniversaire de Contrecœur ont été lancées en janvier 2018 par la Corporation des fêtes du 350 e sous le thème « 350 ans de fierté ». Quelques faits saillants Comité organisateur composé d’un conseil......
En savoir plus
-
Actualités
Politique de gestion des actifs - De bonnes pratiques essentielles à la création d'une collectivité durable et efficiente
Contrecœur, le 10 novembre 2023 – La Ville de Contrecœur adopte une politique de gestion des actifs afin de rendre plus efficiente la livraison des services municipaux de qualité à la population. Ces services peuvent être offerts grâce à la gestio......
En savoir plus