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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...un réservoir d' eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...aux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation d...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...re l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des contrats de plus de 2000 $ totalis...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Adoption de la liste des comptes à payer au 9 décembre 2021 8. Embauche d e personnel responsable de l'application du règleme...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à u...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...edéfinir le s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...nir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes mu...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de C...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...e la zone H1 - 70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendan...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres e n zone P2 -168 et P2 -169 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Ce...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrec...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ble afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -20...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...nnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de j...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...s des revenus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services ani...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Con...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ogrammation aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 d...
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Séance du 9 mars 2021
...sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem ption de taxes municipales du Cen...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...09 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durab...
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Séance du 12 janvier 2021
...a personne qui agit à titre de secrétaire du comité soit adopté. ADOPTÉE 2021 -01 -006 ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 JANVIER 2021 Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...a superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...R LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCEND...
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Séance du 7 janvier 2020
...ifiant le titre du règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Office municipal d'habitation de Con...
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