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Ordres du jour des séances

Consultations citoyennes et séances d'information

La démocratie municipale est encouragée par différentes mesures d’information, de consultation et de rétroaction auprès de la population. Elles visent à susciter la cohésion sociale, l’adhésion du milieu à la mise en place de projets visionnaires ai......

Séance ordinaire du 18 août 2020

...et des Communications dans le cadre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. Admi nistration générale...

Séance ordinaire du 7 janvier 2020

...construction d'un polydôme 17.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 17.6 V...

Programmation des cours socioculturels - Printemps 2025

Jeunesse  Initiation au Football (9 ans et plus) Animateur : Martin Doucet Dimanche, de 10 h à 12 h Dès le 18 mai (6 cours) Veuillez noter qu'u ne erreur s'est glissée dans le bulletin municipal Le Noblet. Les cours ont......

Séance ordinaire du 5 juillet 2022

...rant l’adoption du projet de règlement 1260 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 7 juin 2022 où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considérant l’adop...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 202 2 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All...

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...t des communications dans le cadre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022 -2023 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

Séance ordinaire du 11 janvier

...ais certaines explications. Depuis, je n’ai reçu ni accusé de réception, ni réponse. Je profite donc de cette séance publique p our vous poser de nouveau des questions : Comment se fait -il que la ville n’ait pas pris au sérieux une exige...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...e d'aide financière pour la formation de pompiers dans le cadre du Programme d'aide financière du ministère de la Sécurité publique 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Calendrier des séan...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...; Considérant que la serre n’empiète pas dans la marge avant de 10 mètres et sera dissimulée de la voi e publique par la présence d’arbres et de plantations; Considérant que la structure de la serre domestique ne pou...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...-2021 lors de la même séance; Considérant la tenue d‱une con sultation écrite en remplacement de l‱assemblée publique de consultation où aucune modification n‱a été suggérée au règlement; Considérant l‱adoption du second projet d...

Séance du 7 janvier 2020

...projet de construction d'un polydôme 18.5 Mandat à un notaire pour la cession du lot 6 355 018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 2 18.6...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...et des Communications dans le cadre de L'Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2021 -2022 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

Séance du 12 janvier 2021

...-20 du comité consultatif d‱urbanisme; Considér ant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique P2 -103 dans le but d‱autoriser exclusivement l‱usage de classe 1 du groupe « conservation » visan...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...2 -20 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique P2 -103 dans le but d’autoriser exclusivement l’usage de classe 1 du groupe « conservation » visant...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...niques. Question d’un citoyen 1er sujet : Écocentre Madame la mairesse, en novembre 2019, lors d’une séance publique, j’avais demandé si l’écocentre de Contrecœur pouvait être ouvert au moins une fin de semaine sur deux pendant...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...Concernant le Grand Pécaudy, le Groupe de ressources techniques intervient en favorisant le regroupement de ressources publiques, communautaires et privées pour la réalisation de logements communautaires et abordables. Comme répondu lor...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...t des Communications dans le cadre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

...le 13 mars 2020, concernant une déclaration d’urgence sanitaire, conformément à l’article 118 de la Loi sur la santé publique ; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du 22 mars 2020, faisant suite au décret 117 -2020, qu i s...

Séance du 16 avril 2020

...DU RÈGLEMENT 1197 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -2003 (RM -CTR -203) RELATIF AUX NUISANCES ET À LA PAIX PUBLIQUE AFIN DE MODIFIER L 'ARTICLE 40 INTITULÉ « ENTRAVE » ET DE PRÉVOIR UNE DISPOSITION RELATIVE AUX RASSEM...

Séance du 14 avril 2020

...RÈGLEMENT 1197 - 2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 726 -2003 (RM -CTR -203) RELATIF AUX NUISANCES ET À LA PAIX PUBLIQUE AFIN DE MODI FIER L 'ARTICLE 40 INTITULÉ « ENTRAVE » ET DE PRÉVOIR UNE DISPOSITION RELATIVE AUX RA...

Séance du 30 mars 2020

...le 13 mars 2020, concernant une déclaration d’urgence sanitaire, conformément à l’article 118 de la Loi sur la santé publique ; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -008 daté du 22 mars 2020, faisant suite au décret 1172020, qui susp...

Séance du 4 février 2020

...discuter de cette proposition compte tenu que la décision environnementale d’éliminer le papier lors des séances publiques a été prise depuis le début de l’année 2020 . Un citoyen s ’informe concernant le voyage en Afriqu e r...