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Séance ordinaire du 18 mars 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 18 MARS 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les s......
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Séance du 9 mars 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsie......
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Règlement de zonage 858-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 858 -1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée......
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Séance ordinaire du 11 février 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 11 FÉVRIER 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de......
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
0 s PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mons......
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 septembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le......
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 octobre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Ma......
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance du conseil municipal ten ue le mardi 3 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claud......
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du......
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 18 mars 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la conseillère , Maggy Bissonnette......
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 3 mai 2022 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 202 2 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All......
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 7 novembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claud......
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 novembre 2024 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......
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