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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...u règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...heures et trois quarts (33 3/4), de fixer la date d'entrée en fonction au lundi 10 juillet 2023. D'AUTORISER la dépense et le paiement du salaire de cette employée à même le poste bud gétaire - 02.130000.112. QUE le préambule...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ée mentionne l’objet et les changements entre le projet déposé et le règlement soumis. Il est également fait mention de la dépense de même que tout mode de financement, de paiement ou de remboursement de celle -ci. QUE le règlement i...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...la famille ou des amis, avec des collègues de travail ou entre membres d’un organisme, venez sur le plateau sportif vous dépenser physiquement en jouant, entre autres, au hockey cosom, au basketball, au badminton, au volleyball, au pickleball...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ère de la Ville de Contrecoeur certifie que la Ville dispose des crédits suffisants pour les fins auxquelles ces dépenses sont projetées, EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Mo...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...e la séance 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du règlement 1309 -2023 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 4. Période de questions portant uniquement sur les sujet...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...règlement 1291 -2023 con cernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...de règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règ...
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Calendrier municipal 2023
...rogramme d’achat d’oeuvres d’art Crédit photo : Carolanne Lamontagne photographe 44 45 46 47 1 2 3 Journée « Je dépense local » 4 5 Fin de l’heure avancée 6 7 Séance du conseil municipal, 19 h 8 9 10 11...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...cales 2 255 945 $ 2 020 466 $ Transferts (subventions) 310 948 $ 179 605 $ Total des recettes 18 566 313 $ 15 819 697 $ Dépenses de fonctionnement 2022 2021 Administration générale 2 505 565 $ 2 183 580 $ Sécurité publique 2 560 169 $ 2 358...
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Séance du 7 avril 2020
...qu ’il y a lieu, à cette fin, de modifier les règlements d’emprunt identifiés à l’anne xe pour ajuster les montants de la dépense et de l’emprunt et d’approprier une somme provenant du fonds général de la Ville. Il est proposé par : Monsie...
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Séance du 2 juin 2020
...comité du budget participatif a déterminé que votre projet ne se qualifiait pas aux critères suivants : Critère D – Dépense d’investissement : l’achat de matériel n’est pas considéré comme une dépense en immobilisation; Critère E –...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...SIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2023 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1282 -2022 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 6. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT S...
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Séance du 4 février 2020
...Adoption d'une politique de sécurité civile 17.3 Adoption d'une polit ique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique portant sur le rembo...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...er des cartes-cadeaux bonifiées, rendez-vous au : www.lequartierdesaffaires.ca/achat-local/ • Payez 45 $, recevez 15 $ et dépensez 60 $. Comment se procurer les cartes-cadeaux bonifiées? 1. Remplissez le formulaire en ligne. 2. Sélectionnez le o...
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Le Noblet, édition avril 2022
...s cartes-cadeaux bonifiées? 1. Remplissez le formulaire en ligne. 2. Sélectionnez le ou les commerces participants où vous dépensere\ z votre carte- cadeau bonifiée. 3. Déboursez 45 $ pour votre carte-cadeau d’une valeur de 60 $ après la bonifi...
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Séance du 7 janvier 2020
...pôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une 1 dépense...
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Calendrier municipal 2022
...udy Parc Antoine-Pécaudy 45 44 46 47 1 Toussaint Séance du conseil municipal, 20 h 2 3 Journée « Je dépense local » 4 5 6 Fin de l’heure avancée 7 8 9 10 11 Jour du Souvenir 12 13 14 15 Journ...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...pour le 7210, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Approbation des dépenses relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles au Programme d'aide à la voirie lo...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...évisions budgétaires pour l'année 2023 5. Adoption du règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6. Période de questions portant uniquemen t sur les s...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...l'année 2023 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Adoption de l a liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes Page 2 de 3 9. Gestion du personnel...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...on de la liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2. Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1. Embauche d...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...pour le 7210, route Marie -Victorin 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Approbation des dépenses relatives aux travaux d’amélioration et aux frais inhérents admissibles au Programme d'aide à la voirie loc...
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