...atives aux problématiques de circulation qui peuvent lui être soumises périodiquement par le conseil municipal ainsi que les demandes de citoyens en matière de signalisation, de contrôle de la circulation, de stationnement, de transport et de sujets...
En savoir plus...re date de naissance et votre adresse. Vous devez le faire au moins 72 heures avant le début des inscriptions afin que votre demande soit traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut? Inscription aux loisirs Modalités d'inscription&...
En savoir plus...rganisateur de la Fête Nationale de Contrecœur pour le service bar. Un grand merci au Tim Hortons de Contrecœur pour la commandite de café et de chocolat chaud. Un grand merci à Louis-Alexandre Gervais pour l'ambiance musicale et à l'équipe...
En savoir plus...I) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande d'appui à une aliénation d'un lot en zone agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole d...
En savoir plus...adre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 1471 à 1519, rue Jussaume 12.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue J ussaume...
En savoir plus..... 5 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE .......................... 5 ARTICLE 3 DISPOSITIONS RELATIVES À LA DEMANDE ET À L’APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE...........................................
En savoir plus...-2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1128 -2018 ADOPTION D’UNE POLITIQUE D’ACHAT AFIN D’AJUSTER LE MONTANT MINIMAL POUR UNE DEMANDE DE PRIX Considérant l’adoption du règlement 1128 -2018 adoptant une politique d’achat; Considérant l...
En savoir plus...tions apportées par le chapitre 7 des Lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations 11.3 Demande de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur po...
En savoir plus...12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 4010, rue des...
En savoir plus...tées par le chapitre 7 des Lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations 11.3 Demande de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Con...
En savoir plus...du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'aboger les tarifs 6.8 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1287 -2022 modifia...
En savoir plus...pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certifica t d’autorisation d’affichage...
En savoir plus...Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 4010, rue des...
En savoir plus...ment sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des com...
En savoir plusLa période d’inscription pour l’été 2025 débutera le mercredi 16 avril dès 9 h. (pour les résidents seulement) À faire avant les inscriptions : Création d'un compte Qidigo 1. Rendez-vous sur le site qidigo.com 2. Appuyez sur......
En savoir plus...Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec...
En savoir plus...lution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 49...
En savoir plus...tions 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine...
En savoir plus...ux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite en...
En savoir plus...SME 11.1 Dépôt du sommair e des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un...
En savoir plus...URBANISME 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le...
En savoir plus...8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132 -2018 SUR LE STATIONNEMENT HIVERNAL 9. DEMANDE DE RENONCIATION À LA RÉTROCESSION DU LOT 6 313 824 10. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ORGANISME LE...
En savoir plus...stru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité consultatif d'urbanisme 11.3 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1427, rue Jean -M...
En savoir plus...PCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 638 à 640, rue...
En savoir plus...IA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 14 71 à 1519, rue Jussaume Page 2 de 2 11.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5...
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