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Séance ordinaire du 2 février 2021
...tente de services avec l'organisme Soccer mineur pour l'année 2021 11.4 Autorisation de versement d’une aide financière dans le cadre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12.1...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ion Fringuant 3 19.6 Modification de la résolution 2022 -06 -177 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolita...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...de terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets touchant la jeunesse et les aînés pour financer les travaux au parc Eucher -Cor...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...-TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 13. Assainissement des eaux...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...re élevé devro nt faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 7.4 Adoption du règlement 1204 -2020 pour créer une réserve...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoptio n du règlement 1203 -2020 créant une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 120 4-20...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...vice incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 16.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre de l'appel de projets en développ...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean -Louis...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...te entre la Ville de Contrecœur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.8 Attribution d'une aide financière à la Corporation des fêtes du 350e anniversaire de fondation de Contrecœur 17.9 Modification de la...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...es du 1843 à 1891, rue Dozois 11.17 Refus d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage et d’aide financière dans le cadre du PIIA affichage Secteur patrimonial pour le 606, rue Saint -Antoine 12. Travaux publ...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher - Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uvelle...
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Séance du 12 janvier 2021
...'accepter la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 totalisant 2 104 800 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrant...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...dé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant à la Division des travaux publics 9...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...E 2021 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que le budget doit prévoir des revenus égaux aux dépenses qui y figurent; Considérant...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...dérant les frais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’évaluation et des activités financières qui doivent être modifiés; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un proj...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...1265 - 2022 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 6.3...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...et abrogeant le règlement 1265 -2022 7.2 Adoption du règlement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de rechar ge domestique pour véhicules électriques 7.3 Ado...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...-Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 1 7.2. Adoption du règlement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 7.3. Ad...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...teur du service de l’urbanisme et de l’environnement . « Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie irrévocable ; 2 2°...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...tions au montant de 5 971 000 $ datées du 16 décembre 2022 8.5 Affectation d'une partie de la réserve financière destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation c réée par le règlement 1115 -2018, aux opérat...
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Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023
...0 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que le budget doit prévoir des revenus égaux aux dépenses qui y figurent; Considérant...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...ais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’éva luation et des activités financières qui doivent être modifiés ; Considérant qu'un a vis de motion du présent règlemen t a été donné et qu’un...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ns au montant de 5 971 000 $ datées du 16 décembre 2022 8.5 Affectation d'une p artie de la réserve financière destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ncendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Cultu re et des Communications dans le cadre de l’Appel de projets en développement d...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ement 1265 -2022 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de r èglement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véhicules électriques...
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