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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ntente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...tions à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...se piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'u...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...résorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclur...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du terri...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...nagement d'un stationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victori...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ébécois 10.5 Reconna issance de l'organisme Le Grand Pécaudy 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet de résolution afin de transformer l'h...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ntremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patri...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003,...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, ru...
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Séance du 7 avril 2020
...des baux de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclur...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...d'une entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5908, route Marie -Vi...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2022 Page 2 de 2 11.2 Nomination des membres du comité consult...
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Séance du 2 juin 2020
...10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agri...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition d'un...
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Séance du 10 mars 2020
...tion, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 11.2 Approbation d'une demande de dé rogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole au...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ongédiement - Employé - Matricule n o 220027 Page 2 de 2 9. Urbanisme 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025 -039 - 4030, rue des Patriotes - No...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ltatif en loisir, culture et développement social 1 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de pr...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...des affaires, pour une vie de quartier prospère ! TOURISME ET DÉVELOPPEMENT Unités d’habitation accessoires (UHA) Les UHA permises à Contrecœur, Saint-Amable et Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adop...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...s et activités de la Ville de Contrecœur afin d’apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6 juin 2023 1328 -2024 Modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarific...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation...
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