239 résultats pour

Voir la séance du 7 juin 2022

Voir la séance du 3 mai 2022

Voir la séance du 5 avril 2022

Voir la séance du 8 mars 2022

Voir la séance du 21 février 2022

Voir la séance du 1er février 2022

Voir la séance du 11 janvier 2022

Le Noblet, édition septembre 2022

...Redonner l’accès à la population aux rives du fleuve était un souhait de longue date du conseil municipal et l’\ affluence relevée au cours de la période estivale confirme que ce projet structurant rehaussera assurément la qualité de vie de l’ens...

Le Noblet, édition avril 2022

...écifier quel parent sera bénéficiaire du crédit d’impôt et en fournir obligatoirement le numéro d’assurance sociale pour le relevé 24. Le programme du camp de jour est admissible au crédit d’impôt pour frais de garde d’enfant. Ce relevé sera envoyé...

Calendrier municipal 2022

...Contrecœuroises et Contrecœurois, Nous sommes fiers de vous présenter, en ce début d’année, notre calendrier municipal 2022. Vous découvrirez au fil des pages les multiples facettes de notre communauté. Notre ville est un endroit merv...

Séance du 4 février 2020

...résolu unanimement : 17 Que la Ville de Contrecœur s'inscrive au programme de subventions pour les années 2020 à 2022 et que la mairesse et le directeur général et greffier soient autorisés à signer tous les documents requis...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...de chargement, des ense ignes d irectionnelles, du système de dra inage de surface et d’éclairage ; c) un relevé, s’il y a lieu, d e tous les arbres sains de 0,15 mètre de diamètre et plus, mesuré à un (1) mètre du sol, s itués...

Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur

...donné par la conseillère mada me Karine Messier à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 11 janvier 2022 . Le con seil municipal dé crète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 : ARTICLE 1...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...glement a été déposé par le conseiller mon sieur Claude Bérard lors d’une séance de ce conseil tenue le 11 janvier 2022. Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 919 -2011 : ARTICLE 1 Modif...

Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 46 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉ ONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX Considérant l’adoption du...

Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire

...a été déposé par le conseiller monsi eu r Claude Dansereau lors de la séanc e ordinaire du conseil tenue le 8 mars 2022 . Le conseil décrète les modifications suivantes au règlement 147 -82 : ARTICLE 1 M odif ication de...

Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 50 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 306 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des...

Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or

...égulièrement été donné par le conseiller monsi eur Pierre Bélisle lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2022 . Il est proposé par monsieur Pierre Bélisle Appuyé par monsieu r Claude Bérard Et résolu unanimemen...

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...eur Claude Dansereau Appuyé par monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement que le projet de règlement 1252 -2022 est adopté et que le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 857 -1-2009 : ARTICLE...

Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1253 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS SUR LE S HABIT AT ION S BIGÉNÉRATION Considérant que la Ville d...

Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales...

Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle

...ment a été déposé par le conseiller mons ieur Claude Bérard lors de la séance ordinai re du conseil le 5 avril 2022 . Le conseil décrète les modifications suivantes au règlement 1128 -2018 : ARTICLE 1 Modification...

Séance du 7 janvier 2020

...vile 18.2 Attribution de contrat de mutuelle de prévention avec la compagnie Novo SST pour les années 2020, 2021 et 2022 18.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 18.4 Appui à...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...ervices par la Ville de Contrecœu r. Que le coût pour le service de base soit établi comme suit : Année 2021 2022 2023 2024 2025 Coût 230 491 $ 235 931 $ 241 499 $ 247198 $ 253 032 $ ADOPTÉE...