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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 1er et 14 juin 2021 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...u jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 1er et 8 décembre 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...e la Guignolée 2020 17.5 Versement d'une commandite à la Coopérative de Solidarité -Santé de Contrecoeur pour la tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour la plantation d'...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairies 5. Autorisation de signature d'une lettre d'entente avec le Syndic...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 avril 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 3 et 7 juillet 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5....
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement le 2 et le 15 juin 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...re du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 7, 14 et 16 avril 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...rdre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 10, 23 et 30 mars 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...du conseil municipal 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 3 et 9 décembre 2019 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5....
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Séance ordinaire du 16 août 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 août 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 juillet 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 202 2 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 3 mai 2022 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...
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Séance du 12 janvier 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 janvier 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juillet 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 décembre 2020 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...Sont PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er décembre 2020 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo...
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Des Mélèzes
...du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda Voukirakis, lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2004. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal...
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Du Moulin
...u présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Gino Le Brasseur, lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mai 2006. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil munici...
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Patrimonial
...ésent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 7 mars 2005. Il est proposé par Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municipal et l...
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Secteur est
...présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud lors d’une séance de ce conseil tenue le 6 octobre 2008. Il est proposé par monsieur Jean-François Renaud Et résolu unanimement par le conseil municip...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ojet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau , lors d’une séance de ce conseil tenue le 3 juin 2019 . Il est proposé par monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par monsieur Jonathan Paris Et...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...concernant le zonage, le lotisseme nt et la construction sur le terri toire de la Ville de Contrecœur contenues dans le règlement de zonage no. 387 -91, le règlement de construction nu méro 388 -91 et tous leurs...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...ement a régulièrement été donné par la conseillère mada me Karine Messier à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 11 janvier 2022 . Le con seil municipal dé crète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018...
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