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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...e au conseil municipal le rapport de la présidente d’élection pour le scrutin municipal du 7 novembre 2021 qui comporte les résultats suivants : MAIRE (2693 votes exprimés) Maud Allaire * Candidate indépendante autorisée...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...equis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Par...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Dominique...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...sse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGU...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...equis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...uis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Claude Bérar...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...uis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Par...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...sse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Est absent : Monsieur le conseiller , Jonathan Paris ORDRE DU JOUR...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...icipalité et contribuer à une meilleure compréhension des valeurs de la municipalité; 2) Instaurer des normes de comportement qui favorisent l’intégration de ces valeurs dans le processus de prise de décision des élues et élus et, de façon...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...respecter les normes suivantes : 1° Elle doit être égale ou inférieur à 90 m² lorsque le terrain comporte une superficie inférieure à 1 500 mètres carrées; 2° Elle doit être égale ou inférieure à 180 m² lorsque...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...tant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 8.3 Ordre au greffier de...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ésente résolution. QUE la Ville atteste par la présente résolution que la programmation de travaux no 3 ci- jointe comporte des coûts réalisés véridiques. ADOPTÉE GESTION DU PERSONNEL 7 DÉPÔT DE LA LISTE D'E...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...nt la recommandation numéro 044 -2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modi fications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant qu’un avis de...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ontre les puces et les vers ; c) être titu laire d ’une licence conformément au règlement applicable et la porter en tout temps . 1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 2 ARTICLE 5 RE SPONSABILITÉ DU GARDI EN D ’U...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ment 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 7.3 Adopt ion du second...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ificats 2-5 le requiert. Tout agent ou représentant du service de la sécurité publique peut alors, aux fins de porter plainte, exiger d’un contrevenant qu’il s’identifie, en fournissant son nom et adresse et qu’il en fourn...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...recommandation numéro 042 -2023 du comité consultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a ident...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rsonnes morales de droit public qui sont affectés à l’utilité publique; CONSIDÉRANT QUE cette disposition emporte l’impossibilité d’aliéner les biens d’une Ville qui sont affectés à l’utilité publique; CONSIDÉRANT QU...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...d’ électricité se prolonge. Si vous utilisez une génératrice, placez-la à l’extérieur dans un endroit ventilé et loin des portes et des fenêtres. Les appareils à combustible, comme certaines cuisinières, des chaufferettes ou des barbecues, génère...
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