231 résultats pour

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...contractuelle 7.2 Adoption - Règlement numéro 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (RM -CTR -302). 7.3 Adoption - Règlement numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant l...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...n contractuelle 7.2 Adoption - Règlement numéro 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 - 2020 relatif aux animaux (RM -CTR -302). 7.3 Adoption - Règlement numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 - 2019 con...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

Codification administrative La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine, soit le règlement 1111 -2018 , en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués ci -dessous......

Le Noblet, édition septembre 2024

...e végétaux et herbacés sont plantées dans le parc pour créer des zones visuelles tout au long des saisons. Les oiseaux, les animaux et les insectes y retrouvent un milieu de vie. Le parc se reconnecte ainsi avec la nature et sa biodiversité y est...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...nant les chiens, la Ville peut également conclure une entente pour autoriser l'application d'un règlement concernant les animaux et assurer le respect des lois et règlements; CONSIDÉRANT QU' une réglementation relativement aux animaux exist...

Maud Allaire nouvelle présidente de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent

Contrecœur, le 31 janvier 2023 – La mairesse de la Ville de Contrecœur, Madame Maud Allaire, a été nommée présidente du plus important service de police de niveau 2 au Québec. La Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent dessert 17 m......

Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024

AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION......

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

...ne portion du rang du Brûlé 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux animaux 7. Règlemen t 7.1 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 2...

Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155

MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE......

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du......

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR......

Approbation référendaire - Règlement E-102

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA......

L’agrandissement du Port de Montréal à Contrecœur et l’arrivée du pôle logistique causeront-ils une augmentation du transport de matières dangereuses sur les voies ferrées ?

Consultez la foire aux questions.

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Tenue de registre du 18 juin prochain – Règlement E-104

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION......

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION A......

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 1-202 4 EMPRUNT......

Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse

Règlement 132 2-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 2-202 4 EMPRUNTANT AU PLU......

Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES M......