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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...A SÉANCE 2. ADOPTION - ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vi...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...xtraordinaires des 16 et 18 décembre 2025 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion et dépôt projet de règlement 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d’éthique...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...séance extraordinaire tenue le 31 mars 2025 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 6.2 A...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...e 9 septembre 2025, tel que rédigé. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION RÈGLEMENT A-104 RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES-OUTILS Avis de motion...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...l - Séance ordinaire – 9 décembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...bal - Séance ordinaire – 18 novembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fin...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...L - SÉANCE ORDINAIRE - 8 JUILLET 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...BAL - SÉANCE ORDINAIRE -19 AOÛT 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...- Séance ordinaire – 1er octobre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 6. Règlement 7. Finances 7.1 Nomination directeur du service des finances et tréso...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...l - Séance ordinaire - 9 septembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils 6. Règleme...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...bal - Séance ordinaire - 8 juillet 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327-2024-1 modifiant le...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro A-107 constituant le conseil local du patrimoine...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...s -verbal - Séance ordinaire - 6 mai 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...VRIL 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - P...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...-verbal - Séance ordinaire - 8 avril 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...MARS 2025 5. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. A VIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U-700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation e...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...ntervenue entre la Ville de Contrecoeur et le service animalier Pierre -De -Saurel et Régions ; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du conseil municipal du 13 févr...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...us à l'ordre du jour 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 11 février 2025, à 19 h 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et u...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ÉANCE ORDINAIRE DU 23 JANVIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle...
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Séance du 16 avril 2020
...DE PRÉVOIR UNE DISPOSITION RELATIVE AUX RASSEMBLEMENTS LORS DE MESURES DE SÉCURIT É PUBLIQUE Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur André Gosselin lors d...
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Patrimonial
...), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Jean-François Renaud, lors d’une s...
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Du Moulin
...tecturale – PIIA du secteur du développement domiciliaire du Moulin – phases II et III, pour approbation; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsieur le conseiller Gino Le Brasseur, lors d’une séanc...
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Des Mélèzes
...les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda Voukirakis, lors d’une séance...
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Commercial des Ormes
...des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-François Renaud, lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 septe...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Boisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conseillère Marie Cornelissen lors d’une séance de ce conseil tenue l...
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