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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...l. CONSIDÉRANT la recommandation 008 -24 du comité consultatif en urbanisme; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 3 janvier 2024, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE ,...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...illes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption du budget de l'année 2025, dont l'original est joint en annexe C, conformément...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement: 5 décembre 2023 Adoption du projet de règlement : 5 décembre 2023 Avis public assemblée de consultation : 9 janvier 2024 Assemblée publique de consultation : 23 janvier 2024 Adoption...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...s : Avis de motion 13 février 2024 Dépôt du projet de règlement 13 février 2024 Adoption du règlement Avis public d’adoption et entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des approbations req...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...es : Avis de motion 13 février 2024 Dépôt du projet de règlement 13 février 2024 Adoption du règlement Avis public d’adoption et entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des approbations requ...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...vantes : Avis de motion et dépôt du projet de règlement: 13 février 2024 Adoption du projet de règlement : Avis public assemblée de consultation : Assemblée publique de consultation : Adoption du second projet de règlement...
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Séance extraordinaire du conseil municipal le 9 octobre 2024
Le conseil municipal a été convoqué à une séance extraordinaire ce mercredi 9 octobre 2024 dès 17 h 30 à la mairie. 5000, route Marie-Victorin Les personnes intéressées peuvent y assister, comme les séances ordinaires. Pour consulter......
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...rojet de règlement, afin d’adopter le premier projet de règlement n° 1325 -2024; CONSIDÉRANT la publication d'un avis public le 29 février 2024 et la tenue d’une assemblée publique de consultation le 19 mars 2024 ou aucune...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...projet de règlement et a adopté le premier projet de règlement numéro 1325 -2024; CONSIDÉRANT la publication d'un avis public le 29 février 2024 et la tenue d’une assemblée publique de consultation le 19 mars 2024 ou aucune...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...309 -2023 a été déposé lors de la séance ordinaire du conseil municipal le 5 septembre 2023; CONSIDÉRANT QU’ un avis public a été donné au moins 8 jours avant la séance au cours de laquelle le programme triennal d’immobilisation...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...l; CONSIDÉRANT la recommandation 066 -23 du comité consultatif en urbanisme; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 13 septembre 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE ,...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ojet de budget et le projet de programme triennal d’immobilisations sont disponibles pour les membres du conseil dès que l’avis public est donné. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, porten...
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Réduction de la limite de vitesse à 30 km/h sur certaines rues
...le de Contrecœur est en voie de modifier le règlement visant à réduire la limite de vitesse à 30 km/h sur certaines rues. Un avis de motion à cet effet a été donné lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 20 août dernier. Le conseil...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ommandation 043 -24 du comité consultatif en urbanisme datée du 8 mai 2024; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 17 mai 2024, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE , Il...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ndation du comité consultatif d’urbanisme par sa résolution numéro 059 -23; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 18 août 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE, Il...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...mmandation 050 -24 du comité consultatif en urbanisme datée du 5 juin 2024; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 17 juin 2024, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE , I...
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Jeudi 23 mars - Fuite d'eau au 7158, route Marie-Victorin
...eront en fonction. Les résidents du secteur subiront une baisse de pression ou une coupure d'eau durant les travaux. Un avis préventif d'ébullition de l'eau est en vigueur pour ce secteur : Les résidents de la route Marie-Victorin entre le 6900...
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Terrains de tennis et de pickleball
...450 808-7545 . Procédures en cas de pluie S’il pleut ou qu’un fort pourcentage de pluie est annoncé, l’entraîneuse avisera les personnes participantes (ou leurs parents) par courriel, maximum une heure avant le cours. Il est de la responsab...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...dérogeant à l'article 1089 du règlement de z onage 858-1-2009, le tout comme prescrit; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 14 novembre 202 4, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. CONSIDÉRANT la recommand...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...nformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE le projet a fait l’objet d’un avis public conformément aux exigences légales et que les citoyens ont eu l’occasion de s’exprimer sur le projet; E...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...t 2023 Mardi 5 septembre 2023 Mardi 3 octobre 2023 Mardi 7 novembre 2023 Mardi 5 décembre 2023 Qu’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié conformément à la loi. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...’urbanisme, après étude de la demande, transmet sa recommandation au conseil d’arrondissement. SECTION IV AVIS PUBLIC ET DÉCISION DU CONSEIL 11. Le greffier fait publier un avis au moins quinze (15) jours avant la séance au c...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...sur l’immeuble ................................ ................................ ............................ 8 29. Avis public ................................ ................................ ................................ ................
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...rocéder à l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2025 -2026 -2027; CONSIDÉRANT QU’ un avis public a été donné au moins 8 jours avant la séance au cours de laquelle le programme triennal d’immobilisation...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE D ’ÉVALUATION FONCIÈRE TRIENN AL EXERCICES FINANCIERS 2025 -2026 -2027 AVIS PUBLIC est, par les présentes, d onné aux contribuables, par l a soussignée, en vertu d e l’article 7 3 d e la Loi sur...
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