Séance ordinaire du 28 avril 2025
En savoir plus...ion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. RÈGLEMENT...
En savoir plus...u procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Ad...
En savoir plus...devenu dangereux - 416, rue Papin 13. Environnement 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
En savoir plusProcès-verbal du 28 octobre 2024 Procès-verbal du 23 septembre 2024 Procès-verbal du 25 juin 2024 Procès-verbal du 29 avril 2024 Procès-verbal du 29 janvier 2024 Procès-verbal du 28 août 2023 Procès-verbal......
En savoir plus...de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jean...
En savoir plus...15. Communication 16. Bibliothèqu e 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. Administration générale 17.1 Dépôt des déclarations...
En savoir plus...ion dé crétant la prochaine adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8 du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable a fin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité...
En savoir plus...fi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versement d'une aide financière d...
En savoir plus...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt des déclarations...
En savoir plus...n décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -85 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à t itre de secrétaire 6.2 Avis de mo...
En savoir plus...GLEMENT 7.1 Adop tion du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022...
En savoir plus...anis me , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonn...
En savoir plusLa Ville travaille depuis 2021 à l’élaboration de son premier Plan de développement d’une communauté nourricière (PDCN). L’accès à des aliments sains pour la population et le développement d’une offre alimentaire qui tend vers un modèle plus durable......
En savoir plus...l’aménagement et l’urbanisme , d‱amender son règlement de zonage; 4 Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d‱urbanisme; Considérant l‱intention de la Ville d‱apporter les modifications nécessaires à la bonne...
En savoir plus...de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jeanne...
En savoir plus...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
En savoir plus...IGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE CIRCULAT ION 8. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ENSEMBLE VOCAL EXPRESSIO POUR LA RÉALI...
En savoir plus...nation de l'utilisation des bouteilles d'eau et d'objets à usage unique dans les établissements et les rencontres de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES...
En savoir plus...vices techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au comité organisateur de...
En savoir plus...sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 061 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’il est souhaitable de modifier les usages autorisés dans la cl...
En savoir plus...ey senior les Mustangs pour la mise sur pied d'une équipe de hockey à Contrecœur 18.3 Renouvellement de l'appui au Comité des berges du Saint -Laurent 18.4 Autorisation de signature d'une autorisation de passage sur le lot...
En savoir plus...IA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de...
En savoir plus...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édi ctés par le...
En savoir plus...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modif ications nécessaires à la bonne...
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