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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...et personnel surnuméraire numéro RH -2024 -07, préparé et rédigé par le Service des ressources humaines en date du 28 juin 2024 soit accepté et confirmé ; QUE le rapport du mouvement du personnel soit annexé au pré...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...et personnel surnuméraire numéro RH -2024 -08, préparé et rédigé par le Service des ressources humaines en date du 7 août 2024 soit accepté et confirmé. QUE le rapport du mouvement du personnel soit annexé au pré...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...et personnel surnuméraire numéro RH -2024 -07, préparé et rédigé par le Service des ressources humaines en date du 28 juin 2024 soit accepté et confirmé . QUE le rapport du mouvement du personnel soit annexé au pré...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...NEIGE CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a adopté le règlement d’emprunt n°1280 -2022 en date du 13 décembre 2022, visant à financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige pour un mont...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...QUE le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a adopté le règlement d’emprunt numéro 1280 -2022 en date du 13 décembre 2022, visant à financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige pour un...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...concernant le financement des règlements d'emprunts numéros 1107-2018, 1108-2018 et 1156-2019; CONSIDÉRANT QU’ en date du 10 décembre 2024, cet emprunt n'a pas ét é renouvelé; CONSIDÉRANT QUE l'émission d'obligations qui...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...is SPORT ET PLEIN AIR SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...31 janvier 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des finances et trésorier en date du 6 février 2025. ADOPTÉE 2025 -02 -031 ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS, LOGICIELS, LIVRES ET DOCU...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ecoeur : JOIGNE par les présentes, le regroupement d‱achat de l‱Union des municipalités du Québec et mandate celle -ci, en vue de l‱octroi d‱un contrat de produits d‱assurance pour les cyber -risques pour la période du 1 er ju...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ment des comptes pour la période du 1 er au 31 décembre 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier en date du 16 janvier 2025. ADOPTÉE GESTION DU PERSONNEL DÉPÔT - RAPPORT DU MOUVEMENT DU PERSONNEL...
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Le Noblet, édition avril 2025
...lle.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...du 1 er au 28 février 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des finances et trésorier en date du 13 mars 2025. ADOPTÉE GESTION DU PERSONNEL 2025 -03 -066 EMBAUCHE - CONTREMAÎTRE -...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...: « MRC »), pour une période de deux (2) ans; CONSIDÉRANT les dispositions du règlement numéro 210 fixant la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires de la MRC; CONSIDÉRANT l...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ôt du rapport de mouvement du personnel numéro MP-2025-03, préparé et rédigé par le Service des ressources humaines en date du 4 avril 2025. 2025-04-095 ADOPTION - POLITIQUE SUR LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE ET SEXUEL DE LA VIL...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...au 609 , route Marie -Victorin, Verchères, LE LUNDI 2 JUIN 202 5, à 10 HEURES de l’avant -midi, pour défaut de paiement des taxes et cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ai...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...du dépôt du rapport de mouvement du personnel numéro MP-2025-04, préparé p ar le Service des ressources humaines en date du 1 er mai 2025. LOISIR ET CULTURE 2025-05-119 ADOPTION - CADRE DE RÉFÉRENCE - SERVICE LOISIR ET C U...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...épôt du rapport de mouvement du personnel numéro MP-2025-05, préparé p ar le Service des ressources humaines en date du 5 juin 2025. 2025-06-142 AUTORISATION - MODIFICATION - CONDITIONS DE TRAVAIL - DIRECTION CONSIDÉR...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...cement des règlements d'emprunts numéro 939 -2012, 944 -2012, 957 -2013 et 960 -2013; CONSIDÉRANT QUE , en date du 14 mai 2024, cet emprunt n'a pas été renouvelé; CONSIDÉRANT QUE l'émission d'obligations qui sera réa...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...historique règlementaire Numéro du règlement Titre du règlement initial et des règlements modificateurs Date d’adoption 1140 -2018 Modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ion du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisé par le Groupe Leclerc architecture + design, en date du 17 février 2023 ainsi que sur les plans d'architecture - paysage, réalisés par Pascal Miville, en date du 17 fév...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ernant la politique en matière de variations budgétaires; CONSIDÉRANT le désir de mettre à jour cette politique qui date de 2012; CONSIDÉRANT le besoin d’arrimer la politique des variations budgétaires de la Ville de Con...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011 Article 22 4...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de fixer le salaire à un taux horaire de 16,50 $, de fixer l'horaire de travail à 40 heures par semaine, de fixer la date d'entrée en fonction au 26 juin 2023, à l'exception, QU E l'embauche de Gabrielle DUNLOP soit rétroactive au 8 m...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...tion n’a été suggérée au règlement. CONSIDÉRANT l’adoption du second projet de règlement numéro 1301 -2023 en date du 6 juin 2023; CONSIDÉRANT QUE les procédures prévues à l'article 356 de la Loi sur les cités et villes...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ontrecoeur accepte l’offre qui lui est faite de FINANCIÈRE BANQUE NATIONALE INC. pour son emprunt par billets en date du 22 août 2023 au montant de 1 387 900 $ effectué en vertu des règlements d’emprunts numéros 1248 - 2022. Ce...
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