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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip......
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023 SUR LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A......
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...es au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 23. Parole aux membres du conseil 24. Lev ée de la séance
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ou t emblème (devise, symbole, marge de commerce ou semblable) , tout drapeau (ban nière, fanion, oriflamme, banderole ou semblable) ou toute autre figure ou toute lumière aux ca ractéristiques similaires qui : 1° est une...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...IVERS 21. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 22. PÉRIODE DE QUESTIONS 23. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 24. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Mad...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ge 3 de 3 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...IVER S 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 99-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 906 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère d......
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Le Noblet, édition avril 2023
...ou à plusieurs, vous serez charmés. Prêtez-vous au jeu, les mercredis soir, au parc Cartier- Richard! Vous trouverez les paroles des chansons sur la page Facebook de l’évènement au www.parcenchante.jimdofree.com. Cinéma en plein air De retour les...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...vers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...VERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA D ERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Mad...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...jets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...VERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Mad...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...par le greffier ou son remplaçant et par le président d’assemblée de la séance visée. ARTICLE 7 – DROIT DE PAROLE Sauf pendant la période de questions, seuls les membres du conseil, les fonctionnaires de la Ville présents...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ric Bernier 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil Page 3 de 3 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nier 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE La...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ivers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE La...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ivers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ongélation, déshydratation, germination, micro-pousses et encore plus. Un livret de recettes sera remis aux participants. Carole Nadeau s’est engagée à trouver des solutions aux défis de la vie. Bien qu’elle soit diplômée dans plusieurs spécialité...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...jets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil Page 3 de 3 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...IVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...jets divers 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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